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: un mandat qui mobilise des ressources d’une ou de plusieurs organisations pour répondre à une catégorie de besoins générés par un sinistre. Les besoins qui…

Concernant le projet de parc national du Lac-Témiscouata, trois catégories de zones sont proposées (carte 5). 32 Bien que la catégorie des parcs de…

immigrants, et dans la sous-catégorie des Réfugiés sélectionnés à l’étranger. Le Québec ne peut établir ses propres critères de sélection dans les autres cat…

immigrants, et dans la sous-catégorie des Réfugiés sélectionnés à l’étranger. Le Québec ne peut établir ses propres critères de sélection dans les autres cat…

chalet en nature (28%) Camping en tente ou prêt-à-camper (22%) Camping avec un véhicule récréatif (25%) Camping avec un véhicule récréatif (26%) Vélo sur…

applicables au secteur, de sorte que la Loi sur les coopératives de services financiers demeure le véhicule privilégié pour la constitution et le…

touristique. • Être un établissement de la catégorie : › Établissement d’hébergement touristique jeunesse › Établissement d’hébergement touristique général ›…

Istchee et le gouvernement du Québec, conclue en 2012, les projets éoliens sur les terres de la catégorie II seront exclusivement réservés à un « projet cri…

achats sont autorisés; d’un blocage de commerçants spécifiques; d’un blocage par catégorie de dépenses; d’un blocage par catégorie de commerçants. 6.4 Code…

essentiellement d’origine forestière, agricole, industrielle ou urbaine. Elle se subdivise en trois catégories : - biomasse d’origine forestière résultant…