Résultats de recherche

les fruits et légumes. L'exploitant d'un lieu ou véhicule où se fait la préparation de produits destinés à la consommation humaine ou où est…

mission. Le jardin communautaire pourra donc poursuivre ses activités visant à produire des denrées destinées aux personnes à faible revenu. Source :…

allochtones. Le Centre spécialisé en entrepreneuriat multiressources est un centre de formation destiné aux entrepreneurs actuels ou en devenir. Il s’appuie…

l’externe a mené les 13 Secrétariat du Conseil du trésor (SCT), « Cadre d’évaluation. Instructions destinées aux ministères et organismes », Québec, août…

sur un lieu où est réalisée une activité d’aménagement forestier ainsi qu’à certaines matières destinées à un usage domestique. Ainsi, il prévoit la…

pour le bois de sciage que pour le bois destiné à la pâte. Toutefois, l’urgence d’agir dans certains secteurs est évidente, sans quoi la récupération du bois…

une méthode d’enquête, une source confidentielle d’information, un programme ou un plan d’action destiné à prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les…

mois de novembre 2015 et a embauché jusqu’à 19 travailleurs attikamekw en 2016. Cet atelier est destiné à la production de bûches percées, de billes de…

conçu par le ministère de l'Immigration, de la Francisation et de l’Intégration (MIFI). Ce guide est destiné au personnel du Ministère. Il est également…

conditions suivantes soient respectées: 1° un pesticide, autre qu’un biopesticide ou un pesticide destiné à détruire une prairie, doit être appliqué…