Résultats de recherche

organisme peut ainsi participer au processus de vente aux enchères et être admissible à l’octroi d’un contrat lié à un volume de bois. En instaurant ce…

montant accordé peut, dans certains cas, faire l’objet d’une réduction en fonction du revenu. (2) Le résultat est arrondi au dollar près. (3) Le montant…

lorsqu’un établissement compte devenir propriétaire d’un immeuble pour lequel le coût ou la valeur du contrat dépasse 1 million de dollars. Une demande par…

gouvernementaux, et fait suite à des consultations menées auprès de différents partenaires. Le résultat s’inscrit dans l’esprit de collaboration du rapport…

, lesquelles sollicitent notamment des connaissances et des savoir-faire. La communication des résultats de l’évaluation se fait selon les modalités prévues.…

organisme peut ainsi participer au processus de vente aux enchères et être admissible à l’octroi d’un contrat lié à un volume de bois. En instaurant ce…

de nouvelles aires protégées propices à la connectivité des habitats fauniques du territoire. Le résultat des premiers travaux à cet effet a été annoncé en…

Plus concrètement, une série de dispositions encadrent la langue de service, de l’affichage, des contrats et de l’étiquetage. Par ailleurs, de nouvelles…

Gré à gré Le contrat pour la réalisation des travaux a été octroyé le [date d’octroi du contrat] à [nom de l’organisme qui a obtenu le contrat]. Nous avons…

base d’échantillonnage, les résultats de la conformité des contrats et des documents d’appel d’offres analysés peuvent ne pas être représentatifs de…