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Ratio de tarification du carbone - Cahier technique

pdf 3,18 Mo AUTFR_CahierTechnique.pdf

on des entreprises. Selon la situation, ce type de mécanisme peut prendre la forme : – de droits à l’importation appliqués en fonction du contenu carbone des…

Mise à jour : 7 juin 2024

Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère de l’Économie, de l’Innovation et de l'Énergie

pdf 2,37 Mo RA-rapport_annuel_MEIE_22-23.pdf

activités pour faire connaître votre politique linguistique institutionnelle et pour former votre personnel quant à son application ? Si oui, expliquez…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Budget 2022-2023 – Budget Speech

pdf 4,62 Mo Budget2223_BudgetSpeech.pdf

immigration applications The number of immigration applications has increased significantly in recent years. The government wants to expedite the processing…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Ambition. Affirmation. Action. Rapport du Comité consultatif sur les enjeux constitutionnels du Québec au sein de la fédération canadienne – 2024

pdf 1,80 Mo BOM_Rapport_Comite_consultatif_2024_vf.pdf

seraient contraires, à moins que cette dernière loi n’énonce expressément s’appliquer malgré la présente loi. 213.1 La présente loi s’applique malgré les…

Mise à jour : 27 novembre 2024

Guide sur le programme d'infrastructures municipales d'eau (PRIMEAU) 2023 – Décembre 2023

pdf 728 Ko GUI_PRIMEAU_decembre_2023.pdf

municipalité dont la population est de 100 000 habitants et plus 13 Du 1er avril 2024 au 31 décembre 2026 Catégorie de projets Taux de base Majorations Taux…

Mise à jour : 14 juin 2024

Le Plan économique du Québec – Mise à jour de novembre 2017

pdf 2,37 Mo AUTFR_miseajourNov2017.pdf

2014 2016 2018 2020 2022 2024 2026 Objectif 32,7 31,5 29,9 28,3 26,7 25,1 23,6 22,1 20,8 19,6 18,3 17,0 14 16 18 20 22 24 26 28 30 32 34 36 2014 2016 2018…

Mise à jour : 11 décembre 2020

Correspondances échangées entre le directeur du DPCP et le ministre de la Justice et le sous-ministre de la Justice

pdf 5,22 Mo Reponse_demande_acces_2324-185_DPCP.pdf

facilitant ainsi son l’accessibilité. INDICATEUR CIBLE 2023-2024 CIBLE 2024-2025 CIBLE 2025-2026 CIBLE 2026-2027 1 Nombre de citoyens(nnes) ayant profité de…

Mise à jour : 20 mars 2024

PL_PAFIT_2023-2028_UA12171_MRNF.pdf

pdf 3,28 Mo PL_PAFIT_2023-2028_UA12171_MRNF.pdf

Année des interventions à suivre pour la reddition de comptes provinciale 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 1.Coupe de régénération…

Mise à jour : 22 août 2024

Budget de dépenses 2024-2025 - Stratégie de gestion des dépenses et renseignements supplémentaires

pdf 3,75 Mo 1-Strategie_gestion_depenses.pdf

objectifs de dépenses s’établit à 494,2 M$ en 2025-2026 et à 1 292,3 M$ en 2026-2027. Écart à résorber1 (en millions de dollars) 2024-2025 2025-2026 2026…

Mise à jour : 3 mai 2024

Microsoft Word - engagements03_MCC_verif.docx

pdf 1,03 Mo Engagements_2025-03-MCC.pdf

nt culturel municipales et régionales. 2024-2025 128 805,00 $ 2025-2026 77 864,00 $ ADMINISTRATION RÉGIONALE BAIE-JAMES Matagami 2026-2027 78 559,00 $…

Mise à jour : 5 mai 2025

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