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sens de la Loi sur les Indiens (L.R.C. (1985), c. I-5) au registre des Indiens du Ministère des Affaires indiennes et du Nord Canada. Au même titre que toute…

droits réservés. La reproduction de ce document par quelque procédé que ce soit et sa traduction, même partielles, sont interdites sans l’autorisation des…

six ans, tous les registres et les livres de comptes relatifs à l’octroi et à l’affectation des subventions reçues en conformité avec la LSGEE et la…

ou à la victime. Mesures destinées aux contrevenants Registre des auteurs d’infractions Certaines juridictions ont envisagé le recours à un registre…

seulement et s’il est disponible2 N.B. Un BT est créé par demande même si certaines demandes sont similaires (même demandeur, même date, même sujet) Section…

est susceptible de susciter un intérêt et même une certaine attraction envers la médiation aux petites créances, aidant par la même occasion à préserver,…

du Québec. Tableau de bord – Statistiques du Registre québécois du cancer, 2022. 14. Institut de la statistique du Québec. Le fichier des décès du Registre…

NatureServe, 16 p. https://registre-especes.canada.ca/index-fr.html#/especes?sortBy=commonNameSort&sortDirection=asc&pageSize=10&keywords=tortue%20g%C3%A9ogr…

existants lorsque c’est possible. Cela dit, les transporteurs utilisés aujourd’hui ne sont pas les mêmes que dans les années passées et il est parfois…

calculer leurs indicateurs de risque pour la santé et l’environnement en utilisant le registre de SAgE pesticides. Le registre permet de compiler chaque…