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1. L’ensemble des contrats octroyés en sous-traitance en matière de services professionnels pour les cinq dernières années financières; 2. Les avis d’appels d’offres lancés par votre ministère/organisme en lien avec l’acquisition de service

pdf 762 Ko AI_M20263562_Demande_DOC_2021_Au_2025.pdf

À GRÉ 2026-02-05 2026-02-23 2026-03-09 Conduite, pilotage et navigation 12 650,00 $ - $ 700409438 Lacombe, Nathalie Conférence sur le retour au bureau…

Mise à jour : 4 mars 2026

Stratégie de navigation durable pour le Saint-Laurent – BILAN 2004-2011 - PLAN D’ACTION 2012-2017

pdf 2,13 Mo strategie-navigation-durable.pdf

d’action Saint-Laurent 2011-2026 Jean Pruneau Coprésident pour le Canada Plan d’action Saint-Laurent 2011-2026 Marc Leduc Coprésident pour le Québec Plan…

Mise à jour : 29 novembre 2023

Engagements financiers MEQ juillet 2022

pdf 0,90 Mo MEQ-Engagements-financiers-juillet-2022.pdf

2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Circonscription électorale Fonds Québec en Forme 1 950 000,00 $ 1 950 000,00 $ Trois-Rivières Fonds Québec…

Mise à jour : 8 mai 2024

Frais de scolarité de la population étudiante universitaire 2025-2026

pdf 1,02 Mo avis-frais-scolarite-universitaire-2025-2026.pdf

institutionnels obligatoires pour 2025-2026. Ses principaux constats sont les suivants : ▪ Indexation des frais réglementés : Pour l’année universitaire…

Mise à jour : 18 juin 2025

Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

pdf 1,04 Mo 25-955_Diffusion.pdf

les élèves 3 300,00$ 2024-08-01 2026-10-15 350052125 Côté, Marie-Eve (004) Rédaction de projets d'items d'épreuves ministérielles en science et technologie…

Mise à jour : 20 mars 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023

pdf 4,66 Mo RA_annuel_gestion_2022-2023_MRNF.pdf

directives et les critères à appliquer par les MO concernés afin d’harmoniser la méthode d’évaluation des risques pour la santé humaine et l’environnement…

Mise à jour : 25 septembre 2024

Infos concernant 9146-7829 QUÉBEC INC., situé au, 2975, boulevard Moïse-Vincent, Saint-Hubert, QC J3Y 9C4 (p.j.)

pdf 1,77 Mo DO_demande_acces_2025-09-29-012_MAPAQ.pdf

est nécessaire aux fins d’une poursuite pour infraction à une loi que cet organisme est chargé d’appliquer, ou au Directeur des poursuites criminelles et…

Mise à jour : 20 octobre 2025

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

pdf 1,37 Mo GUI_bonnes_patiques_developpement_durable.pdf

chelsea.ca/application/files/1216/1961/9237/PDTA_FINAL_2021_avec_annexes.pdf Municipalité de Chelsea. (2024). Plan d’action en développement durable…

Mise à jour : 29 janvier 2025

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Ko BULFR_2024-7.pdf

une année donnée, cet indice sera appliqué à la valeur établie, pour l’année précédente, du montant sujet à l’indexation. Lorsque le résultat obtenu après …

Mise à jour : 21 juin 2024

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

pdf 357 Ko BULFR_2024-7.pdf

une année donnée, cet indice sera appliqué à la valeur établie, pour l’année précédente, du montant sujet à l’indexation. Lorsque le résultat obtenu après …

Mise à jour : 21 juin 2024

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Engagements financiers MEQ juillet 2022

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Ensemble des contrats octroyés en sous-traitance, avis d'appels d'offres, sommes en matières de contrats et sous-traitance en services professionnels pour les 5 dernières années.

Rapport annuel de gestion 2022-2023

Infos concernant 9146-7829 QUÉBEC INC., situé au, 2975, boulevard Moïse-Vincent, Saint-Hubert, QC J3Y 9C4 (p.j.)

S’engager dans le développement durable au quotidien – Guide de bonnes pratiques à l’intention des municipalités

Bulletin d'information 2024-7; Harmonisation avec des mesures fiscales fédérales et ajustements à certaines mesures de nature fiscale

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