Résultats de la recherche
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Demande d'obtenir : Le nombre d’absences-maladie de plus d’une semaine. Le nombre total de départs. La cible d’heures rémunérées pour la dernière année. Tableaux de bords pour services téléphonique.
pdf 397 Ko AI_M20253093_demande_obtenir_nb_abs_maladie_plus_1_semaine_nb_total_departs.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 520 Ko MR-statut-artiste-AQAD.pdf
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Copie de toute évaluation des facteurs relatifs à la vie privée réalisée depuis le 22 septembre 2023 jusqu’à 7 août 2025.
pdf 1,40 Mo 25-322_Diffusion.pdf
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aide-memoire-autorisation-municipale-ouvrage-batiment-accessoire.pdf
pdf 423 Ko aide-memoire-autorisation-municipale-ouvrage-batiment-accessoire.pdf
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Analyse d’impact réglementaire, Règlement modifiant principalement le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques et d’autres dispositions réglementaires
pdf 4,90 Mo air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-autres-dispositions-11-2021.pdf
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Document d’information - L’indépendance au sein des conseils d’administration visés par la Loi sur la gouvernance des sociétés d’État
pdf 1,43 Mo independance_conseils_administration.pdf
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Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx
pdf 2,32 Mo Engagements_2024-01-MCC.pdf
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Microsoft Word - 1 - titre_0010_02_2023.docx
pdf 1,61 Mo Engagements_2024-02-MCC.pdf
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Rapport annuel de gestion 2022-2023 du ministère des Relations internationales et de la Francophonie
pdf 8,80 Mo RA-rapport-annuel-gestion-2022-2023-MRIF.pdf
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Microsoft Word - engagements03_MCC_verif.docx
pdf 1,03 Mo Engagements_2025-03-MCC.pdf
