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isabelle-michaud-letourneau-micheline-beaudry_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 217 Ko isabelle-michaud-letourneau-micheline-beaudry_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

1 Québec, mardi le 22 avril 2025 Objet : Élabora5on d’une Stratégie na5onale de préven5on en santé 2025 A qui de droit, Dans le contexte de l’appel à…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Modalités d’application 2025-2028 du Programme d’électrification du transport scolaire (PETS)

pdf 395 Ko modalites-PETS-2025-2028.pdf

MOBILITÉ DURABLE Programme d’électrification du transport scolaire Modalités d’application 2025-2028 Mai 2025 Cette publication a été réalisée par la…

Mise à jour : 14 mai 2025

Plan de protection du territoire face aux inondations – Des solutions durables pour mieux protéger nos milieux de vie – Bilan 2022-2023

pdf 2,60 Mo BIL_PPTFI_2022_23.pdf

exemple, toute personne à la recherche de renseignements sur les zones inondables pourrait accéder à une interface où elle pourrait faire des recherches…

Mise à jour : 7 mars 2024

Investir dans les services publics d’emploi : assurer l’accessibilité, l’efficience et la pérennité d’un levier essentiel en contexte d’incertitude économique

pdf 535 Ko AXTRA.pdf

60 % 80 % 100 % En 2025-2026 En 2024-2025 Financement suffisant Certains services déficitaires Tous les services déficitaires AXTRA | CONSULTATIONS…

Mise à jour : 17 février 2026

Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

pdf 723 Ko Volet_2_modele_perennisation_financiere_audiovisuel_quebecois_Delorme_Lajoie_2025.pdf

ca/wp-content/uploads/2025/02/BCTQ-Memoire-Consultations-prebudgetaires-2025-2026.pdf https://www.bctq.ca/wp-content/uploads/2025…

Mise à jour : 12 août 2025

Fiche - Réussir l’implantation de plants considérés comme des immobilisations

pdf 442 Ko FI_fiche-implantation-plants-immobilisations-IMRAE_MAPAQ.pdf

Guide d'implantation – Vigne Saison 2024 Saison 2025 Printemps 2026 Diagnostic • Communiquez avec un conseiller compétent (ex. : agronome, ingénieur)…

Mise à jour : 31 mars 2026

Cadre de gestion du Plan pour une économie verte 2030

pdf 562 Ko entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

Mise à jour : 16 juin 2025

Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l'épinette applicable en 2025-2026 - Saguenay–Lac-Saint-Jean

pdf 6,55 Mo PS_TBE_SLSJ_UA02371_2025-2026.pdf

par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 Région Saguenay−Lac-Saint-Jean Unité d’aménagement 023-71 Le 25 juin 2025 MINISTÈRE DES…

Mise à jour : 19 septembre 2025

Statistiques relatives à des infractions en lien avec des armes à feu (2019 à 2025) - BSM-2025-005277

pdf 1,56 Mo DAI_no_BSM-2025-005277.pdf

COURRIEL Le 25 juillet 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Statistiques diverses relatives à des infractions en lien avec des…

Mise à jour : 29 juillet 2025

Manuel de la présentation de l'information financière municipale – Chapitre 5 – Outils de gestion et renseignements supplémentaires

pdf 1,20 Mo manuel_chapitre_5.pdf

l’annexe 4-J Contrats de location. 2025 CHAPITRE 5 ANNEXE 5-F : Dettes et règlements d’emprunt 5-72 Type Description Comptabilisation Un contrat d’emphytéose…

Mise à jour : 17 décembre 2025

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