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Engagements financiers MEQ novembre 2023

pdf 166 Ko MEQ-Engagement-financiers-novembre-2023.pdf

aux commissions scolaires anglophones * ECOLE ORALE DE MONTREAL POUR LES SOURDS, INC. Québec 2 069 300,00 $ 2 069 300,00 $ Montréal, Capitale-Nationale,…

Mise à jour : 24 mai 2024

Rapport annuel 2021 du Conseil de gestion de l'assurance parentale

pdf 4,68 Mo RAPG_2021.pdf

séances 2 séances 3 séances 3 séances 5 séances Mme Marie Gendron (du 12 avril 2021 au 11 avril 2026) 8/8 2/2 2/2 3/3 3/3 Mme Brigitte Thériault (du 15 août…

Mise à jour : 29 avril 2026

Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

pdf 302 Ko DAI_no_BSM-2025-005483.pdf

0 0 10 0 2 0 0 0 0 2025 95 0 1 1 0 5 0 0 0 0 2023 71 4 11 207 2 288 0 2 2 0 2024 80 0 4 281 1 272 0 0 0 0 2025 61 2 8 230 0 174 0 0 0 0 2023 6 0 9 118 1 42 0…

Mise à jour : 20 octobre 2025

Bourse offerte aux étudiants en psychologie par le MEQ

pdf 376 Ko Cadre-reference-bourse-psychologue-education.pdf

matières 1. Introduction 2. Programme de bourses 2.1 Objectifs 2.2 Candidats visés 2.3 Modalités 2.4 Critères d’admissibilité 3. Candidatures 3.1…

Mise à jour : 25 septembre 2025

Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur

pdf 3,81 Mo PL_tourisme-affaire_2023-2026__3_.pdf

tourisme d’affaires de plus de 2,5 milliards de dollars en 2026-2027 Cibles du Plan stratégique 2023-2027 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 1,0 G$ 1,8…

Mise à jour : 13 novembre 2024

2024-01-12_Mémoire_RNCREQ_Territoire et activités agricoles_Volet2

pdf 1,77 Mo ME_22_RNCREQ.pdf

arcgis.com/apps/MapSeries/index.html?appid=728c2afa86434cd2b2ff24a40f3c24f7 https://rmnat.maps.arcgis.com/apps/MapSeries/index.html?appid=728c2afa86434cd2b2…

Mise à jour : 2 février 2024

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

pdf 2,86 Mo ENFFADA_rapport-etape_juin2023.pdf

gouv.qc.ca. Pour plus d’information : Direction des communications du ministère du Conseil exécutif 2e étage, secteur 800 875, Grande Allée Est Québec…

Mise à jour : 12 avril 2024

Modification réglementaire concernant le règlement sur le mesurage des bois récoltés dans les forêts du domaine de l’État

pdf 906 Ko AIR_202201_mesurage_bois_recoltes_MFFP.pdf

☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts1 directs liés à la conformité aux règles…

Mise à jour : 26 février 2025

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

pdf 261 Ko DAI_no_BSM-2024-003799.pdf

Ville-Marie 195 35 17,95 % 5 2,56 % 83 42,56 % 615: Val-d'Or 970 134 13,81 % 27 2,78 % 495 51,03 % 620: La Sarre 199 25 12,56 % 87 43,72 % Ensemble du…

Mise à jour : 17 avril 2024

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MAMH

pdf 635 Ko mandat-annexe-3-mamh.pdf

que détaillées à l’annexe A « Description du mandat » (communément appelées le « Mandat »). 2. DURÉE DU MANDAT 2.1. Le présent mandat entre en vigueur à la…

Mise à jour : 23 avril 2024

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Volumétrie des causes criminelles fermées avec au moins un chef de violence conjugale par type de décision et par année civile – BSM-2025-005483

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Plan d’action en tourisme d’affaires – 2023-2026 : Maximiser le potentiel du secteur

2024-01-12_Mémoire_RNCREQ_Territoire et activités agricoles_Volet2

Tableau de suivi des réponses aux appels à la justice du rapport Québec de l’Enquête nationale sur les femmes et les filles autochtones disparues et assassinées (ENFFADA) RAPPORT D’ÉTAPE MAI 2023

Modification réglementaire concernant le règlement sur le mesurage des bois récoltés dans les forêts du domaine de l’État

Statistiques relatives à des causes criminelles fermées en fonction de certaines décisions (acquittement, arrêt des procédures) et plaidoyers - BSM-2024-003799

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MAMH

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