Résultats de la recherche
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2023-087 – Documents concernant les interventions du MAMH en lien avec la Stratégie gouvernementale pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, l’application du décret 354-2016 et l’insularité des Îles-de-la-Madeleine depuis 201
pdf 17,30 Mo DAI_2023-087_interventions_ovt_iles-de-la-madeleine.pdf
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Formulaire de demande d'attestation d'admissibilité – Crédit d'impôt pour la recherche précompétitive en partenariat privé
pdf 1,25 Mo FO_demande_recherche_precompetitive.pdf
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Annexe-1_Fiche-inscription-nouvelle-route-touristique-mars-2025.pdf
pdf 143 Ko Annexe-1_Fiche-inscription-nouvelle-route-touristique-mars-2025.pdf
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Informations relatives aux versions antérieures de certaines directives
pdf 545 Ko 20241023_Reponse_demande_acces_2425-142_DPCP.pdf
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Pour la période du 1er janvier 2023 au 20 janvier 2026 1.Copie de tout document ou fiche de breffage concernant l’utilisation des sites pornographiques par les employés du MESS, en particulier les hauts fonctionnaires. 2.Les dépenses annuelles totale
pdf 355 Ko AI_M20263552_2023-01-01_Au_2026-01-20_Copie_DOC.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Soutien à l'entrepreneuriat sur le territoire nordique québécois
pdf 1,30 Mo FO_demande_PAPDE_territoire_nordique.pdf
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Formulaire de demande d'aide financière - Programme d’appui aux projets de développement économique
pdf 1,81 Mo FO_demande_PAPDE.pdf
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Formulaire - Consentement à l'hébergement et à la communication des renseignements
pdf 1,25 Mo form_consent_heberg.pdf
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Demande une copie du vidéo et de la facture du Service des expositions et de la production audiovisuelle (SEPA) pour un message vidéo dans un dossier ministériel.
pdf 331 Ko AI_M20242772_Video_Facture_Message_Min_MESS.pdf
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Guide d'utilisation du guichet GTR
pdf 2,47 Mo GM_utilisation-guichet-GTR.pdf
