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Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09352

pdf 10,20 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09352_MRNF.pdf

stratégie régionale de production de bois est la version 2.2.1. Résultats des analyses de rentabilité économique La présente section résume les résultats des…

Mise à jour : 22 août 2024

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Côte-Nord - Unité d'aménagement 09471

pdf 10,21 Mo PL_PAFIT_R09_UA_09471_MRNF.pdf

stratégie régionale de production de bois est la version 2.2.1. Résultats des analyses de rentabilité économique La présente section résume les résultats des…

Mise à jour : 22 août 2024

CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

pdf 1,97 Mo PL_ensemencement_Passes.pdf

........................................................................... 19 7. Synthèse des résultats et conclusion…

Mise à jour : 24 mars 2023

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

pdf 2,53 Mo PL_PAFIT_UA061-51_064-52_2023-2028.pdf

et des sols (aménagement extensif sans investissement) ne fait donc pas partie des résultats présentés. Les résultats économiques servent à éclairer la prise…

Mise à jour : 22 août 2024

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1,23 Mo air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

premier résultat diffère de celui qui est attendu sont statistiquement significatives. L’objectif est d’éviter que les générateurs ou les promoteurs…

Mise à jour : 20 août 2025

Budget du QUébec 2026-2027 – Consultations

pdf 263 Ko FSSS.pdf

équitable, plus démocratique et plus solidaire. L’année budgétaire 2025-2026 En réaction au discours du budget présenté en mars 2025, la CSN déplorait qu’en…

Mise à jour : 17 février 2026

Prime-Vert transitoire

pdf 1,77 Mo PG_prime-vert-transitoire_MAPAQ.pdf

des rapports, des documents, des preuves de résultat, des pièces justificatives ou des livrables en lien avec le projet. Minimalement, voici les résultats…

Mise à jour : 27 mars 2026

Prime-Vert transitoire

pdf 1,77 Mo PG_prime-vert-transitoire_MAPAQ.pdf

des rapports, des documents, des preuves de résultat, des pièces justificatives ou des livrables en lien avec le projet. Minimalement, voici les résultats…

Mise à jour : 27 mars 2026

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,03 Mo AIR_202311_PL_allegement_administratif_MEIE.pdf

décembre 2020 du Plan d’action gouvernemental en matière d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025 comportant près d’une cinquantaine de mesures.…

Mise à jour : 7 novembre 2023

Plan stratégique 2023-2027

pdf 2,54 Mo plan-strategique_2023-2027.pdf

l’année 2023‑2024, avec une augmentation de 2 % par année. INDICATEURS CIBLE 2023‑2024 CIBLE 2024‑2025 CIBLE 2025‑2026 CIBLE 2026‑2027 1.1.1 Nombre…

Mise à jour : 28 mars 2024

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CONVENTION PRÉALABLE À L’ÉTABLISSEMENT PAR LE MINISTRE DU MRNF D’UN PLAN D’ENSEMENCEMENT POUR LA

Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Laurentides - Unités d’aménagement 061-51 et 064-52

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

Budget du QUébec 2026-2027 – Consultations

Prime-Vert transitoire

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Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi n° 17 – Loi modifiant diverses dispositions aux fins d’allègement du fardeau réglementaire et administratif

Plan stratégique 2023-2027

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