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travail en vigueur. Approbation de la directive La présente directive est approuvée par le sous-ministre le :…………….. Entrée en vigueur de la directive La…

détentrice du dossier principal Bureau ou direction responsable du processus ou de l'activité Description et utilisation Documents relatifs aux politiques et…

essources_informationnelles/directives/directive_securite_information2014.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/direct…

CIUSSS-CN), 3) Mme Audrée Perreault (Chef du secteur Signalisation, Direction de l’encadrement et de l’expertise en exploitation, Direction générale de la…

essources_informationnelles/directives/directive_securite_information2014.pdf https://www.tresor.gouv.qc.ca/fileadmin/PDF/ressources_informationnelles/direct…

Michel Archambault, ESG-UQAM Stéphanie Bleau, Ouranos Révision linguistique : Marie-Anta Diop, Ouranos Crédit photo : Baudesign, Flickr Numéro de projet :…

d’influence directe des infra- structures métropolitaines de transport en com- mun. À cet égard, le gouvernement propose les cibles de densité suivantes64: À…

promote- french-films-around-the-world/5200956.article 61 Ainsi, le décret d’application de la directive européenne SMA pour la contribution des plateformes…

chiffre d’affaires)? ☒ ☐ 6.2 Coûts pour les entreprises 6.2.1 Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts4 directs liés à la…

n’était pas nécessaire de lui faire parvenir ce relevé si les cours suivis n’étaient pas en lien direct avec la criminologie. Elle se serait abstenue de le…