Résultats de recherche

_____________ 25 4.1 Critères d’admissibilité et conditions ____________________________________________ 25 4.1.1 Demandes recevables…

26,2 25,7 25,0 23,4 24,3 25,4 26,2 25,4 25,6 24,9 22 23 24 25 26 27 1998- 1999 2000- 2001 2002- 2003 2004- 2005 2006- 2007 2008- 2009 2010- 2011 2012- 2013…

.......................... 25 12. PERSONNE-RESSOURCE…

2020‑2021 2019‑2020 2018‑2019 Régulier 27,02 % 25,00 % 16,33 % Occasionnel 13,88 % 12,50 % 25,00 % Étudiant 20,00 % 18,52 % 20,00 % Stagiaire 28,57 % 7,70 % …

libertés. 13 Personne physique Autres Min Max Min Max Secteur privé (pénal) 5 000 $ 50 000 $ 15 000 $ 25 M$ ou 4 % du chiffre d’affaires mondial si ce…

des familles monoparentales, dans l’ensemble des familles ayant au moins un enfant âgé de moins de 25 ans, a ainsi connu une hausse rapide, passant de 7,6 %…

connaissances des citoyennes et citoyens à l’égard des affaires municipales 65,1 % 63,5 % 19 Objectif 2.5 : Améliorer la civilité des relations entre les…

document reçu du plaignant 3 Voir note de bas de page no 2. 4 Lettre du plaignant à la Chambre datée du 25 août 2020, document reçu du plaignant. 5…

grands. La ligne directrice demande la planif ication des blocs de forêt résiduelle d’au moins 25 ha. À partir de 25 ha, l’augmentation de la taille du bloc…

TABLEAU 13. QUELQUES EXEMPLES DE COÛTS MARGINAUX .......................................................25 TABLEAU 14. PROGRAMMES INCITATIFS DE REMPLACEMENTS…