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Collectif_Quebec_sans_pauvrete.pdf

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notre système d’éducation : le programme régulier (ou ordinaire) de l’école publique, les programmes particuliers sélectifs de l’école publique…

Mise à jour : 10 février 2026

Budget 2021-2022 – Renseignements additionnels

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– Particulier 16 20 16 Programme d’enseignement ou programme prescrit(1) Statut de l’employeur : – Société 40 40 40 – Particulier 20 20 20 Programme…

Mise à jour : 29 octobre 2024

Microsoft Word - engagements03_MCC_verif.docx

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œuvre de l’entente du programme Ententes de développement culturel municipales et régionales. 2024-2025 128 805,00 $ 2025-2026 77 864,00 $ ADMINISTRATION…

Mise à jour : 5 mai 2025

Mémoire au Conseil des ministres - Approbation du Plan d’investissements 2023-2028 de la Société de financement des infrastructures locales du Québec ainsi que du Règlement intérieur de la Société de financement des infrastructures locales du Qu

pdf 115 Ko 2023-1218-1219_memoire.pdf

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Mise à jour : 13 avril 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de Règlement modifiant le Règlement sur l’assainissement de l’atmosphère

pdf 466 Ko air-reglement-assainissement-atmospherere-08-2020.pdf

d’application (proposée) Base annuelle 1,35 7 1er janvier 2021 1er janvier 2026 Base mensuelle 1,50 8 1er janvier 2021 1er janvier 2026 Aussi, le projet de…

Mise à jour : 20 août 2025

engagements_financiers_avril_2025

pdf 2,67 Mo engagements_financiers_avril_2025.pdf

budgétaire, programme/élément) Amendement Bon de commande PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 40 - CFD - PROGRAMME…

Mise à jour : 12 février 2026

engagements_financiers juin 2025

pdf 2,60 Mo engagements_financiers_juin_2025.pdf

année budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2025-2026 425 978 $ 79396 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Mise à jour : 12 février 2026

30510.pdf

pdf 3,54 Mo 30510.pdf

le Programme d’appui aux collectivités (Programme) dont les objectifs sont énoncés aux normes du Programme pour les exercices financiers 2023- 2024,…

Mise à jour : 23 février 2026

FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS

pdf 249 Ko frais_formation_colloque_congres_t1-25-26.pdf.pdf

100,00 $ Programme d’accueil et d’intégration des jeunes dans la fonction publique québécoise Direction de l’encadrement et du soutien en sécurité incendie 1…

Mise à jour : 15 août 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

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budgétaire, programme/élément) Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 94 000 $ Ville de Montréal 952318240-0 CATÉGORIE :…

Mise à jour : 15 avril 2026

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