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tion-handicapees-2023-2026.pdf…

services à collectivité et les partenariats; - Former des individus dotés d’esprit critique, appelés à mobiliser et à faire fructifier les multiples formes…

global-growth RENFORCEMENT DE L’APPLICATION DE L’ADS STRATÉGIE GOUVERNEMENTALE POUR L’ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES | 2022-2027 18 RENFORCEMENT DE …

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tout en favorisant la création d’emplois dans toutes les régions. Les applications les plus prometteuses De nombreuses applications apparaissent prometteuses…

permis de CPE; ▪ celui du BC lorsque l’agrément a été accordé à une personne morale à but non lucratif formée par des titulaires de permis de CPE ou celui de…

communautaire et prendre de nombreuses formes (Ellis et Sumberg, 1998 dans Wegmuller et Duchemin, 2010). Les jardins collectifs* et communautaires*…

FRANCOPHONIE CANADIENNE 2023-2026 Secrétariat du Québec aux relations canadiennes MINISTÈRE DU CONSEIL EXÉCUTIF 1 Programme d’appui à la francophonie…

cas d’exemption, aux conditions qui y sont prévues le cas échéant, de certaines personnes, de l’application de tout ou partie des règlements pris par le…

- de simplifier l’application du cadre réglementaire en créant un règlement autoportant d’application municipale. 2.2 Territoire d’application Le cadre…