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Copie des documents en lien avec l'utilisation de l'intelligence artificielle par le ministère de la Sécurité publique depuis 2018

pdf 346 Ko 2023-11315.pdf

2018. Le ministère de la Sécurité publique n’a pas repéré les documents visés par votre demande dans la mesure où aucun outil ni programme de cette nature…

Mise à jour : 23 août 2023

Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

pdf 4,36 Mo 25-158_Diffusion.pdf

certificat d'autorisation de travaux au ministère du Développement durable, de l'Environnement et des Parcs du Québec? Non Les travaux sont-ils réalisés…

Mise à jour : 26 juin 2025

Statistiques concernant la représentativité des personnes noires au sein des unités des ressources humaines au ministère de la Sécurité publique

pdf 508 Ko 2022-14256.pdf

peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Nombre de…

Mise à jour : 14 mars 2023

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

pdf 318 Ko 23-368_Diffusion.pdf

nt secondaire) | Ministère de l'Éducation (gouv.qc.ca) Une mise à jour de cette liste est prévue prochainement, nous vous invitons donc à consulter à nouveau…

Mise à jour : 6 novembre 2023

Copie de tout document produit en lien avec l’intervention reliée au signalement de la présence d’un ours polaire dans la municipalité de Sainte-Madeleine-de-la-Rivière-Madeleine, en Haute-Gaspésie, le 30 avril 2022

pdf 374 Ko 2022-12601.pdf

sonore, visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. AVIS DE RECOURS EN RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le …

Mise à jour : 6 janvier 2023

Nombre de personnes ayant un handicap qui sont à l'emploi du ministère de la Sécurité publique ET du Cabinet dans les 5 dernières années

pdf 592 Ko 2024-13346.pdf

peut, pour motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE Nombre de…

Mise à jour : 1 octobre 2024

Toutes correspondances, documents, lettres, courriels, analyses, mémos, plans, échanges, budgets, présentations et autres que ce soit au sein de votre ministère et / ou avec d'autres ministères ou encore, des groupes tiers relatifs à l'adoption de c

pdf 1,61 Mo 24-359_Diffusion.pdf

s/DOCU_96_99/ART_94_04_00_AndreNoel_Quand_les_medias_se_font_complices_Le30.pdf https://cqct.qc.ca/Documents_docs/DOCU_96_99/ART…

Mise à jour : 28 novembre 2024

Personnes handicapées à l'emploi du ministère de l'Éducation par année, 2020 à 2024

pdf 508 Ko 24-361_Diffusion.pdf

informations dans le Rapport annuel de gestion 2023-2024 du ministère de l’Éducation à la section 4.5. Publications administratives du ministère de…

Mise à jour : 15 octobre 2024

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18,14 Mo 2025-13088_Diffusion.pdf

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

Mise à jour : 24 novembre 2025

Suivi des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique du Plan d'action interministériel en santé mentale 2022-2026

pdf 0,95 Mo 2023-11133.pdf

mentale 2022-2026 : 1. La liste des mesures impliquant le ministère de la Sécurité publique (MSP). Pour chacune des mesures, indiquer : a. Si le ministère…

Mise à jour : 19 septembre 2023

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Les ententes du Ministère de l'Éducation avec l'arrondissement d'Anjou conclus avec le maire ou le directeur de l'arrondissement ou tout autre directeur de service de l'arrondissement d'Anjou,depuis le 1er janvier 2007 à ce jour.

Statistiques concernant la représentativité des personnes noires au sein des unités des ressources humaines au ministère de la Sécurité publique

Nombre de permis provenant du ministère de l'Éducation ont été révoqué en lien avec toutes les branches de la Mission de l'Esprit-Saint, depuis le 6 février 2020

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Nombre de personnes ayant un handicap qui sont à l'emploi du ministère de la Sécurité publique ET du Cabinet dans les 5 dernières années

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Personnes handicapées à l'emploi du ministère de l'Éducation par année, 2020 à 2024

Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

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