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  • Budget 2017-2018 - Transport collectif

    pdf 1,22 Mo Budget1718_TransportCollectif.pdf

    liée à la plus-value foncière(1) — — −256 −256 — — Utilités publiques et décontamination — — −86 −85 — — Contribution à l’exploitation(1),(2) — — — — −76…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Orientations gouvernementales en aménagement du territoire en vigueur (OGAT) – Document d'accompagnement – Environnement bâti

    pdf 160 Ko DA_orientation_5_environnement_bati.pdf

    des milieux de vie de qualité • Objectif 5.1 : Aménager des milieux de vie complets qui présentent une architecture de qualité - Attente 5.1.1 : Guider…

    Mise à jour : 6 décembre 2024

  • Comparaison des cadres de gouvernance de l’action climatique au Québec, en Amérique du Nord et en Europe

    pdf 2,51 Mo rapport-comparaison-cadres-gouvernance-action-climatique.pdf

    Une bonne gouvernance climatique - qui respecte certains principes de base* - peut aider à contenir ces risques, mais elle ne pourra jamais les éliminer com…

    Mise à jour : 19 décembre 2023

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

    pdf 628 Ko PLA_laval.pdf

    régional – composé de six personnes élues, incluant le ministre responsable de la région et le maire de Laval, ainsi que de cinq représentants de ministères…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Guide d'élaboration et de mise en oeuvre - Cadres de gestion des infrastructures publiques

    pdf 905 Ko guide-elaboration-mise-oeuvre_cadreGestion-infra.pdf

    municipalité; - Propriétaire (ou responsable); - Année de mise en service. • Inspection et évaluation de l’état : - État des composantes; - Date…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Formulaire - Compte annuel de gestion - Personne mineure

    pdf 1,25 Mo form_compt_ann_gest_min.pdf

    courriel 2 Compte annuel de gestion – Personne mineure 3. ACTIF (patrimoine) Montant à la dernière journée de la période 1. Chèque non encaissé 1. $ Comptes…

    Mise à jour : 8 novembre 2022

  • Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Îles-de-la-Madeleine

    pdf 556 Ko PLA_iles_madeleine.pdf

    ainsi sa volonté d’aller toujours plus loin en soutenant des solutions concrètes qui maximisent le bien-être ainsi que le sentiment d’appartenance de chaque…

    Mise à jour : 10 février 2026

  • Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

    pdf 1,40 Mo Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

    pluralité des genres – ministère de la Santé et des Services sociaux – 2022 Diversité sexuelle et pluralité des genres – Santé et bien-être des personnes…

    Mise à jour : 30 mai 2025

  • Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2017

    pdf 1,84 Mo CPTEN_fourn_ben-2016-2017.pdf

    ........ 31 400 137 914 Fonds SRS - Établissement de détention de Hull MSP............................................................... 137 914 599 509…

    Mise à jour : 7 septembre 2021

  • La formation en anglais dans les établissements universitaires francophones du Québec – Conseil supérieur de la langue française – Juillet 2021

    pdf 1,84 Mo ETU_Formation_anglais_Universites_Qc_CSLF.pdf

    32 - Université de Montréal (UdeM) - École des hautes études commerciales de Montréal (HEC) - École Polytechnique de Montréal (Poly) - Université de…

    Mise à jour : 3 juin 2022

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