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Fiche marché du Royaume-Uni

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touristes britanniques à la frontière du Canada en 2019 : 863 k 6 Ontario : 49 % Colombie-Britannique : 27 % Québec : 9 % Ailleurs au Canada : 15 % Position du Canada parmi les destinations…

Mise à jour : 8 mai 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi assurant la mise en oeuvre de l’Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec sur la gestion conjointe des hydrocarbures dans le golfe du Saint-Laurent

pdf 211 Ko AIR_201506_PL_gestion_conjointe_hydrocarbures_MERN.pdf

règlements canadiens issus de la Loi sur les opérations pétrolières 6 au Canada (L.R., ch. O-7). Ainsi, une entreprise active ailleurs au Canada et voulant…

Mise à jour : 16 mai 2023

ADO-4 Annexe - Demande d'accès à un dossier du DPCP selon le paragraphe 119(1) LSJPA

pdf 0,93 Mo DIR_ADO-4_annexe_DPCP.pdf

procureur au dossier, etc.) : Numéro du dossier de cour : Prov./État Code postal/Code ZIP Pays Poste ANNEXE DEMANDE D’ACCÈS À UN DOSSIER DU DPCP SELON LE…

Mise à jour : 20 juin 2022

Publications du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/publications

sociale 2013-2021 (PDF 4,68 Mo) Revenu minimum garanti Mandat du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti (PDF 295 Ko) Rapport d’étape du comité d'experts sur le revenu minimum…

Mise à jour : 10 avril 2026

Liste des principaux litiges pendants impliquant le Procureur général du Québec devant la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada en mars 2025 - BSM-2025-004948

pdf 327 Ko DAI_no_BSM-2025-004948.pdf

Québec et la Cour suprême du Canada - mars 2025 2 NOM DES PARTIES NUMÉRO DE DOSSIER INSTANCE EN COURS ÉTAT DU DOSSIER Organisation mondiale Sikh c. P.G.Q.…

Mise à jour : 14 mars 2025

SAG - Dossier passeports

pdf 26 Ko sag-dossier_passeports.pdf

Transports Canada 7. Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l'exercice de leurs fonctions Pilote d'aéronefs Nom du fichier: Description du…

Mise à jour : 20 juin 2025

SAG - Dossier d'aviation du personnel naviguant des avions d'affaires

pdf 30 Ko sag-dossier_aviation_personnel_naviguant_avions_affaires.pdf

Autre(s):(spécifier): Le personnel du Ministère X X Transports Canada Nom du fichier: Description du contenu: Date de création: SAG - Dossier d'aviation du…

Mise à jour : 20 juin 2025

SAG - Dossier de formation

pdf 26 Ko sag-dossier_formation.pdf

Transports Canada 7. Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l'exercice de leurs fonctions Pilote d'aéronefs Nom du fichier: Description du…

Mise à jour : 20 juin 2025

Coûts relatifs au dossier Jacques Delisle

pdf 175 Ko 20241023_Reponse_demande_acces_2425-143_DPCP.pdf

Coûts relatifs au dossier Jacques Delisle (quebec.ca) Échanges avec le ministère de la Justice du Canada et le Groupe de révision des condamnations…

Mise à jour : 22 octobre 2024

EXT-1 Extradition au Canada d’un criminel

pdf 169 Ko DIR_EXT-1_DPCP.pdf

internationale du ministère de la Justice du Canada. Il veille à ce que le procureur au dossier soit avisé du résultat des démarches entreprises. EXTRADITION…

Mise à jour : 20 juin 2022

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Publications du ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale

Liste des principaux litiges pendants impliquant le Procureur général du Québec devant la Cour d’appel du Québec et la Cour suprême du Canada en mars 2025 - BSM-2025-004948

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