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  • Contexte légal et administratif pour la région du Saguenay-Lac-Saint-Jean

    pdf 614 Ko DS_Contexte_PAFIT_R02_MRNF.pdf

    locataires d’une terre à des fins agricoles ; 9. Les titulaires de permis de piégeage détenant un bail de droits exclusifs de piégeage ; 10. Les conseils…

    Mise à jour : 22 août 2024

  • Lignes directrices relatives à la gestion des refuges biologiques

    pdf 876 Ko lignes-directrices-refuges-biologiques.pdf

    délivrance d’un nouveau bail d’abri sommaire, de villégiature privée et commerciale et de camp de piégeage. • L’aménagement d’un terrain de camping. 1.…

    Mise à jour : 3 février 2025

  • La présence syndicale au Québec et au Canada, édition 2023

    pdf 1,09 Mo STAT_presence-syndicale_qc-cda-2023_MTRAV.pdf

    primaire 14 8 10 7 11 4 4 4 4 4 Mines, carrières et puits de pétrole 4 0 4 2 3 1 0 1 1 1 Pêche et piégeage 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Exploitation forestière et…

    Mise à jour : 22 janvier 2026

  • Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2003-2004

    pdf 594 Ko debourses-2003-2004.pdf

    ....................................................... 139 Comité conjoint de chasse, pêche et piégeage…

    Mise à jour : 31 octobre 2022

  • Rage chez les animaux

    /agriculture-environnement-et-ressources-naturelles/sante-animale/maladies-animales/liste-maladies-animales/rage-chez-les-animaux

    permis n’est requis dans ce contexte, et cela peut être fait en dehors des périodes de chasse et de piégeage. La rage, un risque pour vous et vos animaux de compagnie Si vous avez été mordu ou griffé…

    Mise à jour : 2 février 2026

  • Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000 $ et plus - Octobre 2023

    pdf 1,81 Mo engagements-financiers-2023-10.pdf

    Services de nature technique 2023-09-22 1768052 23146-T-380 Projet d'intensification des efforts de piégeage et valorisation des captures de loups et de…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Budget 2018-2019 - Le Plan économique du Québec – Mars 2018

    pdf 3,83 Mo Budget1819_PlanBudgetaire.pdf

    d’affaires intégrée pour 7.3.6 la vente des permis de chasse, de pêche et de piégeage Les activités de chasse, de pêche et de piégeage génèrent des retombées…

    Mise à jour : 29 octobre 2024

  • Communication concernant la règlementation du bien-être des animaux pour la période allant du 4 décembre 2015 au 20 janvier 2025

    pdf 17,47 Mo DO_demande_acces_2025-01-21-008_MAPAQ.pdf

    Révision du Règlement sur le piégeage des animaux sauvages (2020) : les changements incluent une nouvelle règle sur les permis et licences délivrés par…

    Mise à jour : 17 février 2025

  • Engagements financiers de 25 000 $ et plus - Avril 2024

    pdf 2,38 Mo engagements-financiers-2024-04.pdf

    Services de nature technique 2023-09-22 1768052 23146-T-380 Projet d'intensification des efforts de piégeage et valorisation des captures de loups et de…

    Mise à jour : 23 janvier 2026

  • Plan d'aménagement forestier intégré tactique 2023-2028 - Unité d'aménagement 083-51 - Abitibi-Témiscamingue

    pdf 3,65 Mo PL_PAFIT_Abitibi_UA8351.pdf

    trappe de la martre à l’échelle du terrain de piégeage Minimiser l’effet des travaux d’aménagement forestier sur la martre pour les terrains de piégeages…

    Mise à jour : 22 août 2024

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