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Copies des rapports d'inspection des abattoirs détenant un permis de proximité pour l'année 2023-2024 – Partie 2

pdf 16,21 Mo DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie2_MAPAQ.pdf

l'inspecteur: MATHIEU LAMPRON Adresse: 1525, BOUL. SAINT-JOSEPH, BUR. 3.00, DRUMMONDVILLE, J2C2E9, (Québec) Téléphone: 819 475-8506 poste 4705…

Mise à jour : 26 janvier 2026

RE-507(2024-04). Demande de changement de nom d’un syndicat professionnel

pdf 191 Ko REQ_Changement_Nom_Syndicat_RE-507.pdf

la demande Je, , Prénom et nom de famille du signataire , Profession ou occupation dont l’adresse est le , Adresse déclare solennellement que • je suis le du…

Mise à jour : 21 octobre 2024

Guide à l'intention du propriétaire de terre privée - Droit de passage des véhicules hors route

pdf 821 Ko guide-proprio.pdf

d’administration ______ - ______ (année) Adresse postale Président(e) nom numéro de téléphone adresse électronique Vice-président(e) nom numéro de téléphone …

Mise à jour : 27 avril 2023

Toutes correspondances du ministère de la Sécurité publique au sujet de la tuberculose

pdf 5,60 Mo 2024-13149.pdf

protection respiratoire, veuillez contacter votre conseiller en prévention ou adresser votre demande à l’adresse courriel Note Direction générale des…

Mise à jour : 1 octobre 2024

DEL-1 Délinquant dangereux ou délinquant à contrôler

pdf 176 Ko DIR_DEL-1_DPCP.pdf

correctionnels québécois. Le procureur transmet à l’Institut Philippe-Pinel de Montréal (par courriel, à l’adresse doclegaux.interne.ippm@ssss.gouv.qc.ca,…

Mise à jour : 20 juin 2022

Correspondance transmise par la présidente du Conseil du Trésor à l'attention du ministre du MSP ainsi que son annexe en lien avec l’article d’ICI Radio-Canada intitulé "Efficacité de l’État, fonction publique, bureaucratie". Tout documents co

pdf 498 Ko 2025-13061_Diffusion.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 22 décembre 2025 N/Réf. : 2025-13061…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Plan d’action (et bilan) pour l’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l'enfance en installation

pdf 60 Ko Qualite-educative_plan-action-0-5ans.pdf

on évaluée : Adresse de l’installation évaluée (numéro, rue, ville et code postal) : Téléphone de l’installation évaluée : Poste : Télécopieur de…

Mise à jour : 13 juin 2024

Protocole de collaboration entre la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse agissant aux présentes en vertu de la Charte des droits et libertés de la personne et le Curateur public

pdf 205 Ko protoc_collab_cdpdj_cura.pdf

:514-873-5146 Tél: 514-873-3002 Courriel: Ententecurateur@cdpdj.qc.ca Courriel : DTM-Signalement@curateur.qouv.qc.ca Direction territoriale - Est Tél :…

Mise à jour : 13 octobre 2023

Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

pdf 1,88 Mo 24-349_Diffusion.pdf

rue Sherbrooke Ouest Bureau 200 Montréal QC H3A 3C6 bci-qc.ca 3 Ce courriel, incluant les pièces jointes, est confidentiel et est adressé exclusivement au…

Mise à jour : 18 novembre 2024

Demande d'accès à l'information 202206-06

pdf 24 Mo 202206-06_REP.pdf

: citoyen) NIM (MAPAQ) : NIM (MAPAQ) : Nom : Nom : Matricule : Adresse : Bureau : Adresse : Téléphone : Téléphone : Courriel : Courriel : Renseignements sur…

Mise à jour : 18 juillet 2024

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Depuis le 1er janvier 2019, toutes les analyses, les études, les rapports et tous les autres documents pertinents, incluant les échanges courriels entre les employés de votre organisme, concernant l’éventuelle rémunération des stages pour les étu

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