Résultats de recherche

en vertu de l’article 24 de cette loi, en vue de l’octroi éventuel de la résidence permanente ou pour des motifs humanitaires (codes 17, 27, 37 et 86 à 95);…

réception du contrat de service signé par l’IRC; b. préparer les différents types d’ententes (contrats et conventions) pour toutes les IRC; c. approuver les…

pour chacun des sujets retenus, un dossier où figurent neuf éléments codés afin de bien cerner la dépense gouvernementale. Ainsi, les codes attribués offrent…

assujettis à la LCOP. Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

décrits nécessite le calcul d’un coût par zone (code de producteur « 1 » à « 3 » avec code de distribution « 1 » ou « 2 »; code de producteur « 4 » avec…

l’issue de cette recherche, 91 documents ont été retenus, dont 36 articles scientifiques. L’extraction des données pertinentes de ces articles a été réalisée…

---- CODE: 137500 ------ D.G.F. EN DATE DU: 2016-09-08 ---------- CERTIFICATION FINALE DES ALLOCATIONS 2015-2016…

assujettis à la LCOP. Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

transphobie (BLCHT) Secrétariat à la condition féminine (SCF) Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Articles 53 et 54 L.A.I. Article 9al.2 L.A.I.…

r les principaux acteurs dans le domaine, qu’ils proviennent de la société civile ou des pouvoirs publics. La société civile : • Les organismes…