Résultats de la recherche
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Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Laurentides
pdf 1,07 Mo PL_PAS_Laurentides_Feu404_UA64-71_2023-2024.pdf
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23-503_Diffusion.pdf
pdf 2,12 Mo 23-503_Diffusion.pdf
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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 2
pdf 19,89 Mo Documents-publication-PAGLCHT-2.pdf
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Statistiques concernant les personnes emprisonnées pour non-paiement d'amendes entre 2012 et 2021
pdf 8,25 Mo 2022-13941.pdf
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Directive sur la présentation de l’information financière et la reddition de comptes financière relatives au Fonds de développement des territoires, au Fonds local d’investissement et au Fonds local de solidarité
pdf 566 Ko directive_relative_fonds_developpement_territoires.pdf
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Rapport annuel d'activités
pdf 801 Ko CAP_Rapport-Annuel_2022-2023.pdf
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Analyse d’impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l’encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,97 Mo air-or-3-2-gestion-eau-encadrement-activites-11-2025.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Projet de modifications réglementaires visant principalement à optimiser la gestion de l'eau et l'encadrement applicable à certaines activités
pdf 0,96 Mo 2025-0157-0158-0159-0160-0161-0162-0163-0164_air.pdf
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Plan d’aménagement spécial à la récupération de biomasse des bois affectés par un feu applicable en 2024-2025 pour l’unité d’aménagement 084-51 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue (feux 245 et 344)
pdf 2,43 Mo Recuperation-biomasse_UA08451_feu-245-344_2024-2025.pdf
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Méthodologie et sources de données - Bulletins mensuels, trimestriels et annuels sur le marché du travail au Québec
pdf 342 Ko NO_Methodologique_Bulletins.pdf