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Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

pdf 1,61 Mo 2023-2078_air.pdf

ANNEXE IV : Organismes et personnes qui ont participé à la consultation publique portant sur les modifications réglementaires Consultation publique ayant eu…

Mise à jour : 26 septembre 2023

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

pdf 23 Mo Documents-publication-PAGLCHT-1.pdf

sur un comité consultatif composé de représentants de 15 organismes LGBTQ+ bien établis et crédibles. Le comité se réunit quatre fois par année. Lors de la…

Mise à jour : 22 février 2024

Mettre à profit les avancées de l’IA au service du secteur public

/gouvernement/politiques-orientations/strategie-integration-ia-administration-publique-2021-2026/mettre-a-profit-les-avancees-de-ia-au-service-du-secteur-public

d’intégration de l’IA dans l’administration publique. 1. GRAETZ, G., MICHAELS, G., (2018), « Robots at work », Rev. Econ. Stat. , n° 100, Issue 5, p. 753–768. À consulter aussi Stratégie…

Mise à jour : 30 mai 2025

TRPOCB.pdf

pdf 1,33 Mo TRPOCB.pdf

ls_services/consultations_publiques/consultations_prebudgetaires/2024-2025/consultation.asp https://www.finances.gouv.qc.ca/ministere/outils_services/consult…

Mise à jour : 30 janvier 2026

RSSMO.pdf

pdf 291 Ko RSSMO.pdf

pour la performance des finances publiques Mémoire présenté par le Réseau des services spécialisés de main-d’œuvre (RSSMO) dans le cadre des consultations p…

Mise à jour : 13 février 2026

Dépenses du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale pour 2025-2026

/gouvernement/ministeres-organismes/emploi-solidarite-sociale/cadre-legal-transparence/acces-information/depenses-2025-2026

des règles internes. Dans cette page : Activités de réception ou d’accueil Contrats de formation Publicité et promotion Télécommunication mobile Baux de location Activités de réception ou d’accueil…

Mise à jour : 13 février 2026

Entente sur la consultation et l'accomodement entre Abitibiwinni et le Québec

pdf 919 Ko 2017-02-16_pikogan-accomodement.pdf

nt après la tenue des séances publiques. S’il n’y a pas d’audience publique, l’analyse débute un peu après la fin de la période d’information et de consultat…

Mise à jour : 24 octobre 2025

plafonnement_echange_droits_emission_gaz_effet_serre_memoire.pdf

pdf 33 Ko plafonnement_echange_droits_emission_gaz_effet_serre_memoire.pdf

5 7- Consultation entre les ministères et avec d’autr es parties prenantes Plusieurs modifications apportées au RSPEDE ont fait l'objet d'échanges et de…

Mise à jour : 4 mars 2021

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 081-52 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

pdf 2,05 Mo PL_Abitibi_TBE_UA8152_2023-2024.pdf

Ressources naturelles et des Forêts 18 5.4 Consultation publique La consultation publique a eu lieu du 23 janvier au 16 février 2023. Le rapport de consultat…

Mise à jour : 22 août 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10881

pdf 1,85 Mo AINFR_2024-10881.pdf

rvices/consultations_publiques/communaute_universitaire_economique/2023_2024_potentiel_economique_du_quebec.asp…

Mise à jour : 30 mars 2026

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Analyse d'impact réglementaire du Règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Québec afin de réduire les émissions de gaz à effet de serre et autres pollu

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 1

Mettre à profit les avancées de l’IA au service du secteur public

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Dépenses du ministère de l'Emploi et de la Solidarité sociale pour 2025-2026

Entente sur la consultation et l'accomodement entre Abitibiwinni et le Québec

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Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 pour l’unité d’aménagement 081-52 dans la région de l’Abitibi-Témiscamingue

Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10881

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