Résultats de recherche

PDDSAC une administration municipale, une communauté autochtone, un village nordique, un corps de police ainsi qu’un organisme d’action communautaire. Pour…

l’avis d’évaluation municipale de la résidence en vigueur au moment du sinistre; une copie de la police d’assurance habitation en vigueur au moment du…

LA FAMILLE SECTEUR DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE RAPPORTS FINANCIERS MESURE 19 : PROLONGATION DU DÉLAI DE TRANSMISSION DES RAPPORTS FINANCIERS…

continuité du service, de qualité du service ou de tarification du service. En 2019, la Loi modifiant le Code du travail concernant le maintien des services…

d'un appel d’offres sur invitation Services de nature technique 2024-03-14 9108-24-ST01 9108-24-ST01 - Service de signaleurs routiers sur le territoire…

directeurs – Commerce de détail et de gros 1 3 60040 – Directrices/directeurs du service à la clientèle et des services personnels 1 Type ou niveau de…

LA FAMILLE SECTEUR DES SERVICES DE GARDE ÉDUCATIFS À L’ENFANCE RAPPORTS FINANCIERS MESURE 19 : PROLONGATION DU DÉLAI DE TRANSMISSION DES RAPPORTS FINANCIERS…

municipale, logeant à la fois le Service des affaires juridiques et de l’évaluation foncière de la Ville de Montréal, la magistrature de la cour municipale…

à préserver la sécurité collective Engagements de la déclaration de services aux citoyens Engagement 1 – Accessibilité des services Engagements 2 et 3 –…

l’égard d’un renseignement que cet organisme a obtenu par son service de sécurité interne, dans le cadre d’une enquête faite par ce service et ayant pour…