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FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS

pdf 249 Ko frais_formation_colloque_congres_t1-25-26.pdf.pdf

100,00 $ Programme d’accueil et d’intégration des jeunes dans la fonction publique québécoise Direction de l’encadrement et du soutien en sécurité incendie 1…

Mise à jour : 15 août 2025

Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale - Décembre 2025

pdf 2,60 Mo engagements_financiers_decembre_2025.pdf

budgétaire, programme/élément) Bon de commande PROGRAMME : 04 - AFFAIRES POLICIÈRES 2025-2026 94 000 $ Ville de Montréal 952318240-0 CATÉGORIE :…

Mise à jour : 15 avril 2026

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès de de juillet à septembre 2025

pdf 165 Ko Frais_formation_colloque_congres_juillet_aout_sept_2025_DPCP.pdf

nnels Bureau du service juridique 12 1 avril 2025 au 31 mars 2026 445, boulevard Saint-Laurent Montréal (Québec) H2Y 3T8 712,29 $ Programme d'information et…

Mise à jour : 7 novembre 2025

Rapport du Comité de la rémunération des juges (2023-2027)

pdf 2,78 Mo RA_com_rem_juges_2023-2027_MJQ.pdf

de la rémunération globale de 2026 ajustée des JCQ vs les juges de l’Ontario JCQ Ontario Écart Traitement 2026 333 885 $ 386 138 $(1) (52 253 $) Rémunération…

Mise à jour : 6 décembre 2024

Plan national de l’eau : une richesse collective à préserver

pdf 6,27 Mo plan-national-eau.pdf

mise en place de nombreux programmes : • Programme de soutien régional aux enjeux de l’eau; • Programme pour la lutte contre les plantes exotiques…

Mise à jour : 16 septembre 2025

Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

pdf 1,36 Mo air-modernisation-systeme-consigne-collecte-selective-06-2022.pdf

Plastiques 70 % 75 % 80 % 68 % 73 % 78 % 80 % en 2026 Métaux 75 % 80 % 85 % 75 % 80 % 85 % 80 % en 2026 Verre 65 % 75 % 80 % 63 % 73 % 78 % 90 % en 2026…

Mise à jour : 20 août 2025

engagements_financiers mai 2025

pdf 3,09 Mo engagements_financiers_mai_2025.pdf

Prêt de service 12-69 390787482-338 PROGRAMME : (2025-2026) 02.02 80 857 $ Société Parc-Auto du Québec inc. (SPAQ) PROGRAMME : FONDS DES SERVICES DE POLICE…

Mise à jour : 12 février 2026

Engagements-financiers_fevrier2026.pdf

pdf 1,78 Mo Engagements-financiers_fevrier2026.pdf

de livraison * Lot 01 TRANSITION SERVICES CONSEILS INC. 2026-01-16 2026-01-19 Québec 5 441 184,00 $ * Lot 02 Levio Conseils inc. 2026-02-09 2026-02-11 Québec…

Mise à jour : 10 mars 2026

LISTE MENSUELLE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS À TRANSMETTRE AUX COMMISSIONS PERMANENTES DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE

pdf 1,78 Mo engagements_financiers_octobre_2025.pdf

budgétaire, programme/élément) PROGRAMME : 07 - SÉCURITÉ CIVILE ET SÉCURITÉ INCENDIE 2025-2026 286 343 $ 77610 CATÉGORIE : AUTRE SUBVENTION Pr.07-03…

Mise à jour : 12 février 2026

Rapport annuel de gestion 2022-2023 -

pdf 2,80 Mo SPN_RapportAnnuelDeGestion_2022-2023.pdf

rigoureux des programmes d’aides financières, notamment le programme de développement de serres communautaires, le programme de formation de la main-d’œuvre…

Mise à jour : 26 septembre 2023

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Analyse d’impact règlementaire des Règlement concernant la modernisation des systèmes de consigne et de collecte sélective

engagements_financiers mai 2025

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