Résultats de recherche

sur les contrats des organismes publics sont soumis aux règles en matière d’adjudication des contrats qui leur sont applicables. Les autres organismes…

Le 24 novembre 2017, le Bureau de coopération interuniversitaire (BCI) a émis le souhait que les contrats et les ententes de services de recherche entre les…

Adjudication du contrat La résolution d’adjudication suffit à former le contrat, qui sera dès lors consti- tué des documents d’appel d’offres, des addendas…

Adjudication du contrat La résolution d’adjudication suffit à former le contrat, qui sera dès lors consti- tué des documents d’appel d’offres, des addendas…

2019-2020. Sommaire des résultats des engagements de la déclaration de services aux citoyens Engagements Indicateurs Cibles prévues par la DSC Résultats…

signer un contrat de réussite23. Les représentantes du Cégep consultées en cours d’examen de plainte ont noté qu’il existe un autre type de contrat : le cont…

http://www.education.gouv.qc.ca/references/tx-solrtyperecherchepublicationtx- solrpublicationnouveaute/resultats-de-la-recherche/detail/article/regles-budget…

mesurée +5 % par rapport aux résultats mesurés en 2019‑2020 +8 % par rapport aux résultats mesurés en 2019‑2020 +10 % par rapport aux résultats mesurés en…

de services, par exemple. Contrat d’entreprise ou de service Un contrat d’entreprise ou de service, selon le Code civil du Québec (RLRQ, chapitre CCQ-1991) :…

l’octroi de contrats d’approvisionnement ou de services. Indicateur de résultats Présence du critère d’accessibilité aux personnes handicapées dans le Guide…