Résultats de recherche

d’accessibilité par l’intermédiaire du Programme d’accessibilité des établissements touristiques 2024-2026 du Ministère, géré par l’organisme Kéroul. Nombre…

Semaine annuelle de prévention de la violence et de l’intimidation dans les écoles 23 AU 27 MARS 2026 2 MISE EN CONTEXTE Toutes les personnes qui…

totalité lorsque l’étudiant abandonne ce cours au plus tard à la date déterminée par le ministre en application de l’article 29 du Règlement sur le régime…

personnes victimes. Les frais engagés pour l’application de ces lois sont remboursés à la CNESST par le ministère des Finances dans le cadre de l’application…

pourcentage) 18,6 18,6 17,2 15,0 15,0 15,0 14,5 14,5 14,4 14,4 14,4 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 2028- 2029 2029- 2030 2030- 2031…

non binaires semble liée de façon importante à l’intimidation à caractère discriminatoire. Cette forme d’intimidation a touché 3,9 % des victimes en contexte…

opérations de financement. NOTE D’APPLICATION Ces dossiers sont classés par exercice de prévision. NOTE D’APPLICATION Ces dossiers sont classés par année…

réglementation intelligente. Il est déposé au Conseil exécutif par le ministre responsable de l’application de cette politique. Ce rapport porte sur…

cours desquels l’étudiant est réputé poursuivre à temps plein des études, en application de l’article 46 ou en application du premier alinéa de l’article 10…

marchand. Idéalement, favoriser les grands parterres de coupe pour l’application de la rétention. Dans les coupes partielles, appliquer une rétention d’au…