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Demande d'accès à l'information - Dossier 2024-10881

pdf 1,85 Mo AINFR_2024-10881.pdf

rvices/consultations_publiques/communaute_universitaire_economique/2023_2024_potentiel_economique_du_quebec.asp…

Mise à jour : 30 mars 2026

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pdf 1,86 Mo AINFR-2024-10881.pdf

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Mise à jour : 26 mars 2026

Mission et mandats du Comité consultatif sur les changements climatiques

/gouvernement/ministeres-organismes/comite-consultatif-changements-climatiques/mission-mandats

Le Comité consultatif sur les changements climatiques est un organisme permanent indépendant créé en vertu de la Loi visant principalement la gouvernance efficace de la lutte contre les changements…

Mise à jour : 4 novembre 2025

Centre_St_Pierre.pdf

pdf 797 Ko Centre_St_Pierre.pdf

PAROISSE SANT-PIERRE APÔTRE. Mémoire présenté à l’Office de consultation publique de Montréal (OCPM), dans le cadre de la consultation publique sur le projet…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2022-2023

pdf 1,96 Mo PS_Cote-Nord_TBE_2022-2023_TRF096001_MRNF.pdf

.................. 6 5.3 Consultation de la Direction de la gestion de la faune .................................................................. 7 5.4 Cons…

Mise à jour : 22 août 2024

Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2,12 Mo GUI_MilieuxVieDurables_VF.pdf

12_2_Outils_web.pdf] (Consulté le 7 décembre 2018). OFFICE DE CONSULTATION PUBLIQUE DE MONTRÉAL (2012). État de l’agriculture urbaine à Montréal. Rapport de …

Mise à jour : 29 avril 2020

Rapport de l’Institut du Nouveau Monde : les comités consultatifs citoyens pour favoriser la participation à l’échelle municipale

pdf 1,57 Mo rapport_inm_participation_citoyen.pdf

participation publique dans la Ville de Québec. Récupéré de https://www.ville.quebec.qc.ca/publications/docs_ville/diagnostic-participation-publique.pdf…

Mise à jour : 7 décembre 2020

Pouvoirs municipaux en matière de gestion des immeubles détériorés ou insalubres

/gouvernement/ministeres-organismes/affaires-municipales/publications/bulletin-muni-express/2019/n-2-2-avril-2019

règlement sur l’occupation et l’entretien des bâtiments n’est pas soumis au processus de consultation publique, ni à l’approbation référendaire, ni à l’approbation par la MRC. En cas de vétusté ou de…

Mise à jour : 11 mars 2025

Plan stratégique 2023-2027

pdf 1,18 Mo plan-strategique-2023-2027-melccfp.pdf

les changements climatiques, de la Faune et des Parcs. Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement informe et consulte les citoyens, enquête, puis…

Mise à jour : 8 juin 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de resserrement de la norme véhicules zéro émission - Projet de règlement modifiant le Règlement d’application de la Loi visant l’augmentation du nombre de véhicules automobiles zéro émission au Qué

pdf 1,61 Mo 2023-0050_air.pdf

ANNEXE IV : Organismes et personnes qui ont participé à la consultation publique portant sur les modifications réglementaires Consultation publique ayant eu…

Mise à jour : 27 avril 2023

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Pouvoirs municipaux en matière de gestion des immeubles détériorés ou insalubres

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