Résultats de recherche

(chapitre Q-2, r. 37, ci-après « RPRT ») (sols dits > B), indépendamment du type de lieu où il est destiné et qu’il se trouve au Québec ou hors Québec. Dans…

(chapitre Q-2, r. 37, ci-après « RPRT ») (sols dits > B), indépendamment du type de lieu où il est destiné et qu’il se trouve au Québec ou hors Québec. Dans…

des récents investissements. Le budget de 2020-2021 annonçait un rehaussement du soutien financier destiné à ces organismes de 5 M$ sur cinq ans. Cette…

besoins. Reste la complémentarité avec l’aide juridique. L’aide juridictionnelle est un service public destiné aux personnes à très faibles revenus et cible…

compatible avec ce décor et varier selon qu’il occupe un espace extérieur ou intérieur ou qu’il est destiné à être vu de loin ou de proche, en voiture ou à…

Mesures destinées à un transfert vers les établissements Mesure sans contrainte Mesure dédiée Mesure protégée Elle est transférable sans limitation, à moins…

que pour le bois destiné à la pâte. Toutefois, les résultats d’inventaires peuvent également montrer l’urgence d’agir dans certains secteurs, sans quoi la…

informer préalablement toute personne visée par cette collecte de l’usage auquel ce renseignement est destiné ainsi que des autres éléments mentionnés à…

il ne recevait aucun service. 15 Le programme-services Jeunes en difficulté regroupe les services destinés aux jeunes, depuis la petite enfance jusqu'à l'âge…

de lutte contre le tabagisme dans les écoles secondaires, en incluant un volet de sensibilisation destiné aux jeunes, notamment des milieux défavorisés…