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  • Plan d'action numérique éducation et enseignement supérieur

    pdf 2,19 Mo Plan-action-numerique-education-ens-sup-rapport-evaluation.pdf

    seraient partagées et accessibles. En plus de la plateforme, des ententes avec des créateurs de REN (Radio-Canada, l’Office national du Film du Canada,…

    Mise à jour : 6 février 2024

  • Programme provisoire Français, langue d’enseignement - Secondaire

    pdf 3,77 Mo PFEQ-Programme-provisoire-francais-langue-enseignement-secondaire.pdf

    mot ou d’un syntagme OLÉ ҉ 1.5.2 Reconnaît et utilise les sigles et les acronymes (ex. : Société Radio-Canada → SRC, cégep, ONU) OLÉ ҉ 1.5.3 Se réfère à une…

    Mise à jour : 9 octobre 2025

  • Documents sur la Stratégie gouvernementale pour l’égalité entre les hommes et les femmes 2022-2027 et les projets pilotes ADS+ – Partie 3

    pdf 13,18 Mo DA-Documents-strategie-egalite-projets-ADS-3.pdf

    (2019). L’incarcération excessive des Autochtones : une crise de santé publique, selon des experts. Radio-Canada, 6 mai. Beavis, A. S. W. et al. (2015). What…

    Mise à jour : 27 août 2024

  • Budget 2023-2024 – Additional Information

    pdf 1,38 Mo Budget2324_AdditionalInfo.pdf

    responds to alarms from a fire safety service or a 9-1-1 emergency centre, issued in particular by radio, telephone, siren or fire alarm.10 A search and…

    Mise à jour : 28 octobre 2024

  • 2017-2018 Budget - Additional Information

    pdf 2,71 Mo Budget1718_AdditionalInfo.pdf

    of a financial contribution by a public body that holds a broadcast licence issued by the Canadian Radio-television and Telecommunications Commission. Budget…

    Mise à jour : 30 octobre 2024

  • Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

    pdf 3,40 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-10-2021.pdf

    jeux vidéo, ensemble cinéma maison, systèmes de sécurité, etc.) 9 Baladeurs numériques, récepteurs radio, stations d’accueil, émetteurs-récepteurs portatifs,…

    Mise à jour : 20 août 2025

  • Plan annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2022-2023

    pdf 2,14 Mo 7-Plans_annuels_gestion-investissements.pdf

    projets suivants : • Hôpital Charles-LeMoyne, Montérégie – Remplacement d’un accélérateur linéaire en radio-oncologie; • CUSM, Montréal – Remplacement d’un…

    Mise à jour : 19 septembre 2024

  • Budget de dépenses 2021-2022 - Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2021-2022

    pdf 1,77 Mo 7_Plans_annuels_gestion_investissements-2021-2022.pdf

    projets suivants : • Hôpital Charles-LeMoyne, Montérégie — Remplacement d’un accélérateur linéaire en radio-oncologie; • Centre universitaire de santé…

    Mise à jour : 26 novembre 2024

  • Calendrier de conservation

    pdf 1,75 Mo Reponse_demande_acces_2324-201_DPCP.pdf

    Documents ou extraits de documents audiovisuels (reportages, entrevues et émissions de télévision ou de radio) • Lignes de presse • Listes de médias • Listes…

    Mise à jour : 20 mars 2024

  • Rapport annuel de gestion du ministère des Finances - 2015-2016

    pdf 3,28 Mo MINFR_RAG2015-2016.pdf

    provenant d’un service de sécurité incendie ou d’un centre d’urgence 9-1-1, données notamment par radio, téléphone, sirène ou sonnerie d’alarme. À cette fin,…

    Mise à jour : 13 février 2020

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