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Demande d'accès à l'information 202212-13

pdf 1,56 Mo 202212-13_REP.pdf

Téléphone : (450) 928-7608 Télécopieur : (450) 928-7541 Courriel : Jean-Francois.Ouellet@mffp.gouv.qc.ca www.mffp.gouv.qc.ca …verso PAR COURRIEL Le 25…

Mise à jour : 17 juillet 2024

DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie15_MAPAQ.pdf

pdf 199 Ko DO_demande_acces_2025-12-29-002_Partie15_MAPAQ.pdf

Nom de l'inspecteur: VANESSA LOUBIER Adresse: 4260 BOUL. BOURQUE, SHERBROOKE, J1N2A5, (Québec) Téléphone: 819 820-3011 poste 4303 Télécopieur: 819…

Mise à jour : 26 janvier 2026

Formulaire de réclamation – Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt – Municipalité

pdf 296 Ko form_municipalites_feu_foret_2023.pdf

Sécurité publique (MSP) à l’adresse suivante : www.quebec.ca/sinistres-admissibles. 1 IDENTIFICATION DE LA MUNICIPALITÉ Nom de la municipalité : Adresse :…

Mise à jour : 12 juillet 2023

Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) 2023-2028 - Nord-du-Québec

pdf 800 Ko RA_PAFIO_NDQ_UA026-61_sept2025.pdf

Rue) Pour plus d’information Les spécialistes du Ministère sont également disponibles par courriel, à l’adresse nord-du- quebec.foret@mrnf.gouv.qc.ca, ou sur…

Mise à jour : 2 mars 2026

Tout document démontrant que le Service de police du Nunavik est autorisé à faire former ses recrues en Saskatchewan plutôt qu’au Québec

pdf 1,59 Mo 2025-13398.pdf

étage Québec (Québec) G1V 2L2 Téléphone : 418 646-6777, poste 11010 Télécopieur : 418 643-0275 PAR COURRIEL Québec, le 13 novembre 2025 N/Réf. : 2025-13398…

Mise à jour : 29 janvier 2026

Financement de la recherche externe en aménagement durable des forêts 2025-2026

pdf 903 Ko GM_appel-projets-recherche-forets.pdf

par courriel. Si le transfert par courriel devenait impossible parce que les pièces jointes sont trop volumineuses, contactez la personne responsable de…

Mise à jour : 10 juillet 2025

Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

pdf 4,48 Mo 24-381_Diffusion.pdf

renseignements personnels peut être consultée à l’adresse électronique : www.publicationsduquebec.gouv.qc.ca. 11. SÉCURITÉ DE L’INFORMATION ET UTILISATION DU…

Mise à jour : 4 novembre 2024

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

pdf 595 Ko 25-837_Diffusion.pdf

ci-après, à l’adresse suivante : Mme Isabelle Duval Soutien aux activités contractuelles en RI (SAC) Ministère de l’Éducation 1035, rue De La Chevrotière,…

Mise à jour : 23 février 2026

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

pdf 207 Ko PRO_depot_plainte_LCOP_MJQ.pdf

pour traitement approprié ainsi qu’à l’AMP pour information, en indiquant l’adresse courriel de l’AMP en copie conforme. Cette adresse est indiquée sur le…

Mise à jour : 23 janvier 2024

AI_M20242960_demande_diverses_infos_PING.pdf

pdf 9,48 Mo AI_M20242960_demande_diverses_infos_PING.pdf

646-6519 acces@mess.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Québec, le 27 septembre 2024 Nous donnons suite à votre demande d’accès aux documents reçue le 30 août 2024 par c…

Mise à jour : 1 octobre 2024

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Formulaire de réclamation – Programme d'assistance financière relatif aux incendies de forêt – Municipalité

Rapport de suivi de la consultation publique sur le plan d’aménagement forestier intégré opérationnel (PAFIO) 2023-2028 - Nord-du-Québec

Tout document démontrant que le Service de police du Nunavik est autorisé à faire former ses recrues en Saskatchewan plutôt qu’au Québec

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Les fonds débloqués par le ministère de l'Éducation pour l'aide et le soutien aux personnes de la communauté LGBTQ+ dans les écoles secondaires, cégeps et universités de la province entre la période du 1er janvier 2023 et du 1er septembre 2024.

Le coût total d’acquisition de l’application Clic École (incluant la conception, le développement et les contrats conclus avec des fournisseurs, le cas échéant) et le coût de roulement annuel de l’application Clic École, incluant notamment le

Procédure portant sur la réception et l’examen des plaintes prévues à l’article 21.0.3 de la Loi sur les contrats des organismes publics (LCOP)

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