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et l’utilisation des bioénergies. Maintenir le crédit d’impôt remboursable pour l’éthanol et le biodiesel produits et livrés au Québec. Instaurer un crédit…

rédaction Direction de la programmation budgétaire et du financement Direction générale du financement Secteur de l’enseignement supérieur Révision…

provinces des impôts ainsi prélevés au moyen de programmes à frais partagés ou de subventions directes heurtent directement les compétences exclusives du…

Barbara Sousa Barbara.sousa@justice.gouv.qc.ca Direction du développement de l’accès à la justice Geneviève Richard genevieve.richard@justice.gouv.qc.ca SAAQ…

le compte d’une entreprise sur laquelle vous exercez un contrôle juridique ou de fait, exercé directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit ;…

Régions et de l’Occupation du territoire Direction générale des politiques Direction générale de la fiscalité Direction des infrastructures Montréal-Québec D…

pas pour le compte d’une entreprise sur laquelle vous exercez un contrôle juridique ou de fait, directement ou indirectement, de quelque manière que ce soit.…

pandémie de COVID-19 Direction des opérations Direction générale de la sécurité civile et de la sécurité incendie Projet pour discussion Version du 31…

Boucher Directeur des politiques Union des municipalités du Québec Isabelle Bouffard Directrice | Direction recherches et politiques agricoles Union des…

le monde euh, j’tais () en anglais j’pouvais même plus rentrer dans le cours j’men allais direct, directement au local de sensibilisation. Euh j’ai lâché…