Résultats de recherche

ou au citoyen à la suite du traitement est fournie pour que l’information soit consignée dans le registre des plaintes. Classification 1614-00 – Plainte…

78,4 % sont dans le secteur des services : 3 Nos calculs, à partir d’une extraction de données du Registre des résidences privées pour aînés le 16 avril…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le MAMH doit avoir accès à ces comptes…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le MAMH doit avoir accès à ces comptes…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le Ministère doit avoir accès à ces…

tenir des comptes et des registres appropriés et précis pour chacun des projets réalisés dans le cadre du programme. Le Ministère doit avoir accès à ces…

concernés. Mesure 5 - Accélérer l’inscription d’un décès au registre de l’état civil La mesure 5 accélèrera l’inscription d’un décès au registre de l’état…

reconnu par le Ministère et inscrit au Registre québécois des consultants en immigration. Pour savoir si cette personne est reconnue par le Ministère,…

organisme sans but lucratif; ▪ il est inscrit au registre des demandes de location d’un logement à loyer modique ou accepte d’être inscrit à un tel registre,…

Outil 43 : Modèle de registre d’entretien des lieux Principe du développement durable : Santé et qualité de vie - Protection de l’environnement (si choix de…