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principes d’application https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1 4 12. La publication…

exercice d’optimisation budgétaire. Le volet 2, implanté à compter de l’année scolaire 2023-2024, a été présenté comme une allocation annuelle de 300 $ par…

la Lutte contre les changements climatiques Édifice Marie-Guyart 675, boulevard René-Lévesque Est 30e étage Québec (Quebec) G1R 5V7 Subject: Travaux…

plan de gestion. 0,0 0,1 0,2 0,3 0,4 0,5 20 12 20 13 20 14 20 15 20 16 20 17 20 18 20 19 20 20 20 21 Re nd em en t ( ca pt ur es / 10 0 km ²) Secteur A Sur…

_______________________ 6 4.2.2 Axe 2 : Encourager les pratiques durables qui favorisent la biodiversité et bonifier l’accès à la nature…

seconde : 2 unités. La formation générale propre au programme d’études totalise 6 unités : o langue d’enseignement et littérature : 2 unités; o philosophie…

l’indépendance de l’institution du PdÉ, l’efficacité du processus de traitement des plaintes et l’accessibilité aux recours de même que la…

tonnes de CO2éq. (Émissions_GES) En fonction de la superficie : coût unitaire de la consommation d’énergie ($/m2), consommation unitaire d’énergie (GJ/m2),…

à l’Annexe 2. Cette demande doit être accompagnée d’un justificatif. La décision sera rendue dans les meilleurs délais et, le cas échéant, sera accompagnée…

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