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Octobre 2022

pdf 566 Ko Engagements_financiers_2022-10.pdf

Montant total de l'engagement Ventilation 2022-2023 1 ‭553066943 Cégep de Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean-sur-Richelieu Saint-Jean 140 466 $ 140 466…

Mise à jour : 10 janvier 2023

Rapport de mission

pdf 152 Ko PFitzgibbon_LeBourget_juin_2023.pdf

soutient les entreprises et les organisations de recherche québécoises et de Toulouse dans leurs démarches respectives de développement dans l’un ou l’autre…

Mise à jour : 14 mars 2024

Rapport de mission

pdf 152 Ko PFitzgibbon_LeBourget_juin-2023.pdf

soutient les entreprises et les organisations de recherche québécoises et de Toulouse dans leurs démarches respectives de développement dans l’un ou l’autre…

Mise à jour : 21 décembre 2023

Rapport de mission

pdf 152 Ko RA-PFitzgibbon_LeBourget_juin-2023.pdf

soutient les entreprises et les organisations de recherche québécoises et de Toulouse dans leurs démarches respectives de développement dans l’un ou l’autre…

Mise à jour : 12 octobre 2023

Combined PDF

pdf 350 Ko Forum_SAT.pdf

mouvement. Ce comité est composé des membres suivants : Territoire : Borée - Saguenay-Lac-Saint-Jean, Comité intersectoriel régional en saines habitudes de…

Mise à jour : 13 février 2026

Sécurité des collectivités et prévention de la criminalité au Québec favoriser une nouvelle impulsion pour La politique ministérielle en prévention de la criminalité

pdf 662 Ko recommandations_securite_des_collectivites_2018.pdf

diverses rencontres de consultation. Les constats découlant de la démarche de consultation Il convient de mentionner d’entrée de jeu que la démarche de…

Mise à jour : 9 mai 2022

Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

pdf 310 Ko PD-divulgation-actes-reprehensibles-juillet2017-MRIF.pdf

Conséquences possibles de l’acte : Cliquez ici pour taper du texte. Démarches effectuées Dans le cadre de la situation, est-ce que des démarches ont été…

Mise à jour : 7 octobre 2020

Accord de coopération entre le gouvernement du Québec et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en matière de francophonie – Juin 2025

pdf 168 Ko territoire-nord-ouest-accord-2025.pdf

n à développer en coopération intergouvernementale; iii. établir, pour la prochaine année, les démarches à mener pour encourager les projets entre organismes…

Mise à jour : 15 septembre 2025

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Sommaire

pdf 1,07 Mo biodiversite_urbanisation_sommaire.pdf

concepts liés à la biodiversité, les services écologiques avantageux pour les municipalités, la démarche d’intervention, la boîte à outils et de bonnes…

Mise à jour : 15 décembre 2010

FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS

pdf 316 Ko LI_coll-congres-p22_2024-2025_T3_MESS.pdf

ressources humaines agréés Direction du dévéloppement de la main-d'œuvre 1 2024-10-08 1001, place Jean-Paul-Riopelle Montréal (Québec) H2Z 1H5 1 409,78…

Mise à jour : 10 octobre 2025

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Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles du ministère des Relations internationales et de la Francophonie

Accord de coopération entre le gouvernement du Québec et le gouvernement des Territoires du Nord-Ouest en matière de francophonie – Juin 2025

La biodiversité et l'urbanisation : Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable – Sommaire

FRAIS POUR ACTIVITÉS DE FORMATION, COLLOQUE OU CONGRÈS

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