Résultats de recherche

ministre responsable de l’application de la Loi sur la qualité de l’environnement; 5° «registre public» : le registre des projets assujettis à la procédure…

accrédité, les normes auxquelles un tiers décideur doit se conformer dans l’exercice de ses fonctions de même que les sanctions applicables en cas de…

totales1. L’acquisition d’un véhicule électrique (VE) constitue une option intéressante pour réduire ou même éviter les émissions de GES produites par un…

inscrites sur un document, esquisses, ébauches, brouillons, notes préparatoires ou autres documents de même nature qui ne sont pas considérés comme des…

moins deux ans et exercer des activités de façon régulière pour ses membres ou la population depuis la même période de temps; - s’engager dans un processus…

trouver à devoir assurer le seuil minimal de la RPA en même temps. Le développement d’unités pour la clientèle RI et la clientèle RPA combinée dans un même…

passé. Registre de langue Le registre de langue correspond au type de langage utilisé dans un contexte particulier. L’élève du programme enrichi d’anglais,…

des registres et des dossiers ou d’examiner les lieux aux fins de l’application de ces règlements; › demander à toute personne qui a la garde, la possession…

sont maintenant utilisées. Si ce n’est pas déjà fait, nous recommandons fortement d’utiliser les mêmes valeurs de PRP que l’inventaire provincial afin d’être…

organisme à but lucratif; 6.3. Un organisme : a) en situation de faillite; b) qui figure dans le Registre des entreprises non admissibles aux contrats…