Résultats de recherche

les Forces armées du Canada et ayant le rang de major ou un rang équivalent ou supérieur est autorisée à faire prêter, par toute personne enrôlée dans les…

production porcine », dont la convention d’aide financière ou le protocole d’entente est en cours de signature. Nous vous remercions de nous transmettre le…

CITQ: 029971 et 297655 Date Nom du Revenu Qté BENEFICIAIRE Cabinet de la ministre Andrée Laforest Canada · 110, boulevard Barrette Chicoutimi QC G7H 7W8 HT…

documents nécessaires à son analyse sont déposés dans DOSSDEC; Les documents peuvent être soumis sans signature au moment du dépôt du dossier dans DOSSDEC.…

l’enfant. 3 • une copie de la lettre d’acceptation ou de refus et la preuve de transmission au parent (signature du parent sur la lettre au dossier); • le…

Conseil du trésor) Date 12 janvier 2026 Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et titre Guy Lavallée, FCPA, ASC,…

30043575 Subvention octroyée à TV5 Québec Canada pour son exercice financier du 1er septembre 2022 au 31 août 2023. (2023-2024) : 460 000 $ (02-01) TV5…

part du Québec au Conseil des 2020-04-01 1 183 519,00 $Ontario Ontario l'Éducation, Canada Ministres de l'Éducation, Canada (CMEC) CEGEP du…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Nombre de pages jointes 3 Nombre…

des gestionnaires des fonds, sur une période d'investissement déterminée. Doppelmayr Canada ltée et Doppelmayr Canada Immeubles ltée Page 9 de 9…