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Le Bioalimentaire économique - Bilan de l'année 2021
pdf 3,94 Mo BU_Bioalimentaireeconomique_Bilan2021_MAPAQ.pdf
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Bilan 2024-2025 et plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2027
pdf 512 Ko plan-action-personnes-handicapees.pdf
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Rapport de consultation - Pont de Batiscan
pdf 5,48 Mo rapport-consultation-fev-2024-pont-r138.pdf
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Documents concernant la possibilité de rendre accessibles les fibres optiques excédentaires du réseau d’Hydro-Québec
pdf 2,94 Mo RA-hydro-quebec-fibre-optique.pdf
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RF2007_cas_exemple_consolide_2008.xls
xls 1,12 Mo RF2007_cas_exemple_consolide_2008.xls
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ME_36_Producteurs_productrices_acericoles_du_Quebec.pdf
pdf 334 Ko ME_36_Producteurs_productrices_acericoles_du_Quebec.pdf
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Effectifs scolaires des élèves à la maison - Effectifs (employés) de la DEM et autres documents depuis 2018.
pdf 2,83 Mo 23-294_Diffusion.pdf
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Redevance visant la gestion des eaux pluviales
pdf 264 Ko FIC_eaux_pluviales.pdf
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Analyse d’impact réglementaire des modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à l’encadrement applicable aux prélèvements d’eau, aux pesticides et à la gestion du phosphore par les exploitants agricoles
pdf 821 Ko air-eau-pesticides-phosphore-exploitants-agricoles-ora-2025.pdf
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