Résultats de recherche

exemple, SIRCO utilise des méthodes de surveillance en infiltration et filature qui mettent à profit différents outils d’investigation afin d’obtenir des…

LEUR AUTONOMIE. LE PROGRAMME VISE ÉGALEMENT À FACILITER ET À BALISER LES RAPPORTS DE PARTENARIAT ENTRE LE MINISTÈRE ET UN REGROUPEMENT NATION- AL DE SES…

dans une perspective où l’intérêt de ce dernier doit primer sur les débats organisationnels entre les différents modes de prestation de services. Cette…

public le bilan du traitement des plaintes dans son rapport annuel de gestion. 9 10. Entrée en vigueur La Politique entre en vigueur à la date de son…

l’article 43 de la Loi électorale, un parti politique, une instance de parti, un député indépendant ou un candidat indépendant qui détient une autorisation…

de travail devront s’appuyer sur les études et mémoires existants et solliciter, au besoin, les différents associations et regroupements aux fins des…

MIEUX ADAPTÉ À LEURS RÉALITÉS ET AUX DIFFÉRENTES ÉTAPES DE LEUR CHEMINEMENT DANS LE CADRE JUDICIAIRE OU À L’EXTÉRIEUR DE CELUI-CI. LE COMITÉ-CONSEIL REGROUPE…

facturé au gouvernement du Québec et à la municipalité concernée. 10. OPÉRATIONS ENTRE APPARENTÉS En plus des opérations entre apparentés déjà divulguées…

composés d’individus de différentes origines, les enquêteurs ont surtout observé une opposition entre des idéologies. Les clans présentent des visions et des…

l’écart avec les hommes depuis 2010) : Entre 2002 et 2022, le taux d’emploi des femmes âgées de 15 à 64 ans est passé de 64 % à 75,3 %, et l’écart observé en…