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Tenir une rencontre de démarrage selon la complexité du contrat Aide-mémoire pour tenir une rencontre de démarrage selon la complexité du contrat :…

continu du Québec envers les Naskapis pour l’obtention de contrats avec le Québec ou tout agent du Québec, y compris au renouvellement du contrat…

+ 8 % par rapport aux résultats mesurés en 2018-2019 + 10 % par rapport aux résultats de 2019-2020 + 10 % par rapport aux résultats de 2020-2021 + 12 % par…

performance mesurée + 5 % par rapport aux résultats mesurés en 2019-2020 + 8 % par rapport aux résultats mesurés en 2019-2020 + 10 % par rapport aux résultat…

informons du résultat des vérifications menées dans le cadre du traitement de votre requête. Concernant le premier volet de votre demande, veuillez noter…

de la Loi sur les contrats des organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise…

Toutefois, les résultats d’inventaires indiquent l’urgence d’agir, car par endroits nous nous approchons de la période où la récupération du bois de sciage…

d’approvisionnement, le contrat de crédit-bail. Les contrats assimilés à des contrats de service, soit les contrats d’affrètement, les contrats de transport…

2023) en indiquant : 1.5. La personne ou la compagnie qui avait procédé à l’inspection; 1.6. Le résultat de cette inspection en indiquant la note (A, B, C,…

de départ Résultats -7 % à partir de la mesure de départa (205,5/100 000) (Atteinte) a Résultat provisoire de l’année civile 2022. Explication du résultat…