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  • Engagements financiers

    pdf 3,22 Mo LI_engage-fin_07-2022_MTESS.pdf

    Solidarité sociale SECTEUR FDMT PAGE 244 DE 319 (1) (2) (3) (4) (5) 857394-1 SOCIÉTÉ DES AUTEURS DE RADIO, TÉLÉVISION ET CINÉMA (SARTEC) Montréal 0,00 $ 0,00…

    Mise à jour : 26 octobre 2022

  • Politique québécoise de sécurité civile 2014-2024

    pdf 3,93 Mo PO_securite_civile_MSP_2014-2024.pdf

    à l’implantation, à l’échelle pancanadienne, d’un système d’alerte à la population (télévision, radio, etc.). 4.3 Réduire les risques à la source et…

    Mise à jour : 11 décembre 2019

  • Plan directeur en transition, innovation et efficacité énergétiques 2018-2023

    pdf 5,22 Mo PL-Plan-directeur-transition-energetique-TEQ.pdf

    énergétique de façon récurrente Mener une campagne annuelle d’information auprès de la population (radio, télé, Web, etc.) Faire le bilan de l’amélioration…

    Mise à jour : 25 janvier 2023

  • Dépenses fiscales - Édition 2017

    pdf 4,09 Mo AUTFR_DepensesFiscales2017.pdf

    provenant d’un service de sécurité incendie ou d’un centre d’urgence 9-1-1, données notamment par radio, téléphone, sirène ou sonnerie d’alarme. À cette fin,…

    Mise à jour : 13 février 2020

  • Témoignages de l'adulte en transition et son projet SARCA

    pdf 2,08 Mo SARCA_adulte_transition_projet.pdf

    pour le projet, notamment des brochures, des affiches, un site Web et des annonces destinées à la radio. Dans trois des quatre phases – planification,…

    Mise à jour : 24 novembre 2022

  • Dépenses fiscales - Édition 2022

    pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf

    provenant d’un service de sécurité incendie ou d’un centre d’urgence 9-1-1, données notamment par radio, téléphone, sirène ou sonnerie d’alarme. À cette fin,…

    Mise à jour : 12 mars 2024

  • Régime budgétaire d’investissement des cégeps et procédures afférentes 2024-2025

    pdf 2,62 Mo regime-budgetaire-cegeps_2024-25.pdf

    Radiodiagnostic 12,5 0,0 0,8 0,0 0,4 0,4 142.B0 Médecine nucléaire 16,0 0,0 1,3 0,0 0,0 0,4 142.C0 Radio-oncologie 12,8 0,0 0,8 0,0 0,8 0,4 144.A0…

    Mise à jour : 18 juillet 2024

  • Annexes budgétaires d’investissement et procédures afférentes - Année scolaire 2023-2024

    pdf 1,72 Mo annexe-budgetaire-2023-2024.pdf

    Radiodiagnostic 12,5 0,0 0,8 0,0 0,4 0,4 142.B0 Médecine nucléaire 16,0 0,0 1,3 0,0 0,0 0,4 142.C0 Radio-oncologie 12,8 0,0 0,8 0,0 0,8 0,4 144.A0…

    Mise à jour : 14 juin 2023

  • Soutien aux personnes autochtones en formation générale des adultes et en formation professionnelle dans le cadre du Plan Nord

    pdf 1,77 Mo Projet-pilote-FGA-FP-plan-nord-rapport-evaluation.pdf

    le conseil de bande et organisé diverses activités de promotion (portes ouvertes, diffusion à la radio) en vue de faire connaître les services offerts au…

    Mise à jour : 31 janvier 2024

  • Analyse d'impact réglementaire concetnant le Projet de règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

    pdf 3,40 Mo recuperation_valorisation_produits_entreprises_air.pdf

    jeux vidéo, ensemble cinéma maison, systèmes de sécurité, etc.) 9 Baladeurs numériques, récepteurs radio, stations d’accueil, émetteurs-récepteurs portatifs,…

    Mise à jour : 15 octobre 2021

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