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au Lac Kénogami * WSP Canada inc. Montréal 293 057,00 $ 293 057,00 $ 293 057,00 $ Saguenay–Lac-Saint-Jean * Volet C Cofomo Québec inc. Québec 845 913,60 $…

securitepublique.gouv.qc.ca. Bibliothèque et Archives nationales du Québec Bibliothèque et Archives Canada ISBN 978-2-550-85946-8 (PDF) © Gouvernement du…

traitement de cette demande qui nécessite examen et signature du ministre. 15. Entrée en vigueur La politique entre en vigueur à la date de signature par le…

résident permanent? Oui Non 3 – Accès à l’égalité 1. Vous identifiez-vous comme peuple autochtone du Canada (Amérindiens, Inuits, Métis)? Oui Non 2. Vous…

Secrétariat du Conseil du trésor) Date Sous-ministre ou dirigeant d'organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Nombre de pages jointes 12…

1995 Dans sa décision concernant l’examen de la demande de reconnaissance de la ​Writer’s Guild of Canada ​en vertu de la Loi 90 le président de la…

d’entente - Communication des renseignements entre le gouvernement du Canada, représenté par la Commissaire du service correctionnel du Canada et le…

concernant la conduite éthique du projet; • la signature de la personne responsable du projet qui garantit le respect du protocole d’éthique; • la signature…

intégrée relative au programme d'infrastructure Investir dans le Canada, intervenue entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Canada. Cette…

Québec et au Canada est un document de référence complémentaire au PAGLCHT qui permet entre autres de mettre de l’avant le rôle de pionnier du Québec en la…