Résultats de recherche

-la-recherche/detail/article/centres-collegiaux-de-transfert-de-technologie-cctt/…

en application des articles 9, 14, 22, 34, 37, 39, 54 et 56 de la Loi sur l’accès. Finalement, plusieurs documents visés font déjà l’objet d’une diffusion.…

ches-publics/ 133 Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

ches-publics/ 137 Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…

legislature.ca.gov/faces/codes_displayText.xhtml?lawCode=PEN&division=&title= 8.&part=1.&chapter=9.&article= California Legislative Information. (2014, 1er…

doit être inscrit au Registre du camionnage en vrac pour bénéficier des clauses d’embauche préférentielle incluses dans les contrats du Ministère et de…

négatif. Date limite d’abandon déterminée par la ministre 19 L’article 18 de la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel et l’article 29…

et selon les matériaux métal (code « 50 »), bois (code « 60 »), fibre (code « 65 »), synthétique (code « 70 »), enduit de finition (code « 94 ») ou autre…

pour chacun des sujets retenus, un dossier où figurent neuf éléments codés afin de bien cerner la dépense gouvernementale. Ainsi, les codes attribués offrent…

ches-publics/ 132 Les marchés publics visés par la LCOP sont les contrats d’approvisionnement, les contrats de service et les contrats de travaux de…