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Le mercredi 13 octobre 1999

pdf 879 Ko 18851.pdf

Bureau du sous-ministre …2 Le 14 mai 2020 Objet : Votre demande d’accès à des documents – Décision N/Réf. : 18851 , Nous donnons suite à votre demande…

Mise à jour : 20 octobre 2022

Demande accès document OBNL 21 février 2022

pdf 718 Ko 21-243_Diffusion.pdf

Marie-Guyart, 17e étage 1035, rue De La Chevrotière Québec (Québec) G1R 5A5 Tél. : 418 646-4215, poste 2310 chantale.lemay@education.gouv.qc.ca…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Demande d'affectation des paiements

pdf 73 Ko FO_demande-affectation-paiement_CR-0047-fr_MESS.pdf

Solidarité sociale : www.mtess.gouv.qc.ca Numéro de dossier (CP-12) Bureau responsable Nom de l’agent d’aide socio-économique Téléphone Poste 1 2 3 4 5 6 7 8…

Mise à jour : 20 octobre 2023

Rapport annuel 2022-2023 – Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

pdf 14,32 Mo RA_select_juges_2022-2023_MJQ.pdf

Saint-Hyacinthe, 1 poste Chambre civile CQ-2023-185, Trois-Rivières, 1 poste Chambre de la jeunesse CQ-2023-186, Saguenay, 1 poste Chambre de la jeunesse…

Mise à jour : 21 juin 2024

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Ko 2025-12955.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

pdf 537 Ko 2025-12904.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 11 novembre 2025

Réévaluation psychosociale dans le cadre d'une tutelle

pdf 2,43 Mo form_reev_psy.pdf

ultee2: txtPostePersonneConsultee2: chkType2Consultation: 1: Off 2: Off txtNomPersonneConsultee1: txtPrenomPersonneConsultee1: txtLienPersonneConsultee1:…

Mise à jour : 29 avril 2025

Correspondance et autres documents avec la Sûreté du Québec en lien avec le redressement budgétaire, les coupures, les postes fermés et le temps de réponse en moyenne avant et après dans les municipalités où les postes sont fermés

pdf 416 Ko 2025-13551.pdf

l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Téléphone : 418 528-7741 Télécopieur : 418…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

pdf 9,54 Mo bilan-final_AvenirEnfant.pdf

Sommes utilisées Maintien du poste de coordination locale 2 47 171,91 $ Poursuite d’actions prévues au plan d’action annuel Précisez laquelle / lesquelles :…

Mise à jour : 15 mars 2024

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11266

pdf 3,65 Mo AINFR_2025-11266.pdf

d’accès à l’information Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québec) G1R 5S9 Tél. : 418 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 MONTRÉAL Commission…

Mise à jour : 16 octobre 2025

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Le mercredi 13 octobre 1999

Demande accès document OBNL 21 février 2022

Demande d'affectation des paiements

Rapport annuel 2022-2023 – Secrétariat à la sélection des candidats à la fonction de juge

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Toutes les notes de breffage préparées entre mai 2023 et juin 2025 à l'intention du ministre de la Sécurité publique ou du sous-ministre de la Sécurité publique concernant l'abaissement de la limite légale d'alcoolémie de 0,08 à 0,05 relativemen

Réévaluation psychosociale dans le cadre d'une tutelle

Correspondance et autres documents avec la Sûreté du Québec en lien avec le redressement budgétaire, les coupures, les postes fermés et le temps de réponse en moyenne avant et après dans les municipalités où les postes sont fermés

Bilan final - Activités du fonds pour le développement des jeunes enfants et de la société de gestion avenir d'enfants - 2009-2020

Demande d'accès à l'information - Dossier 2025-11266

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