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communautaires et récréatifs 14 1 639 135 10 324 014 Améliorations locatives 15 147 000 3 102 000 Véhicules Véhicules de transport en commun 16 398 961 461…

activités en mer Le trafic maritime comprend l’ensemble des passages de na- vires de différentes catégories dans le parc marin : les traver- siers, les…

autres parties. Remarques Deux catégories de niveaux de service sont identifiées : la catégorie "Exigences et mise aux normes" et la catégorie "Technique et…

national d’émissions de gaz à effet de serre. Or, de plus en plus de pays s’apprêtent à bannir les véhicules à motorisation conventionnelle et il est…

revenus 72 837 85 86 888 Facturation interne 86 87 TOTAL $ $ $ $ $ $ 3 124 308 87 88 Répartition par catégorie des coûts de convention des enseignants…

consommation d’eau potable, les industries représentent une catégorie particulière. Ce sont des usagers beaucoup moins nombreux que les autres catégories,…

5330 Mécanique de véhicules lourds routiers 5 565 $ 56.26 18.35 867 022 $ 5339 Esthétique 3 529 $ 27.35 16.46 330 786 $ 5346 Conseil technique en entretien…

des automobilistes qui lui vient de deux sources : le droit de 30 $ sur l'immatriculation des véhicules automobiles et la taxe de 0.015 $ sur le litre…

kilométrage pour l’utilisation d’un véhicule personnel; les frais de déplacement liés aux taxis, aux autobus, aux trains et autres; les frais d’hébergement;…

étaient transposées dans la Loi, permettraient le déplacement de plusieurs règles de la Loi vers un véhicule normatif mieux approprié, tel les règlements…