Résultats de la recherche
-
Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec, version révisée
pdf 1,91 Mo Regles-budgetaires-universites-2019-2020-juin.pdf
-
Loi autorisation la communication de renseignements personnels aux familles d’enfants autochtones disparus ou décédés à la suite d’une admission en établissement. Rapport annuel 2021-2022
pdf 3,22 Mo loi-renseignements-familles-enfants-autochtones.pdf
-
RFA 2023-2024 - Valleyfield
pdf 419 Ko RFA2324_VAL.pdf
-
Programme d'aide à la recherche et au transfert - Volet Innovation technologique et volet Innovation sociale - Guide des subventions 2025-2026
pdf 832 Ko Guide-PART-2025-2026.pdf
-
Formulaire de demande d’aide financière - Volet 2
pdf 1,46 Mo FO_demande-volet2-PDTS_MAPAQ.pdf
-
La bibliothèque scolaire au carrefour des apprentissages
pdf 888 Ko Cadre_de_reference_de_la_bibliotheque_scolaire_au_carrefour_des_apprentissages.pdf
-
Rapport annuel de gestion 2019-2020 du ministère des Finances
pdf 9,82 Mo MINFR_RAG2019-2020.pdf
-
Programme d’aide financière pour la formation d’appoint en reconnaissance des compétences 2023-2026
pdf 721 Ko NOR_programme_aide_financiere.pdf
-
Documentation sur l'avortement et la violence conjugale
pdf 3,91 Mo Documentation-avortement-violence-CF-20230912-1.pdf
-
Profil financier 2015, renseignements complémentaires
pdf 567 Ko renseignements_complementaires_2015.pdf