Résultats de recherche

ANNEXE II. RÉFÉRENCES ENVIRONNEMENT ET CHANGEMENTS CLIMATIQUES CANADA (2019). Rapport sur le climat changeant du Canada. Gouvernement du Canada, Ottawa,…

Vers un développement minier durable (VDMD) développé par l’Association minière du Canada (AMC). 8 0064 Glencore Canada Rehausser l'accès à l'information…

varie en fonction du tarif payé et du revenu familial. Tableau 2 – Comparaison du coût net journalier entre la garde subventionnée et la garde non…

Sommaire. 2.3 Entente Canada-Québec relative à l’enseignement dans la langue de la minorité et à l’enseignement des langues secondes – volet enseignement…

l’entremise d’ententes bilatérales entre le Canada et chaque province ou territoire, d’où l’Entente Canada-Québec. Objectif 2. En vertu de l’Entente Canada-Q…

2021-2022 révisée par Statistique Canada. 29. Il s’agit de la valeur indiquée dans les rapports annuels de gestion 2020-2021 et 2021-2022 révisée par…

véhicules zéro émission d’ici 2035. Repéré au https://www.canada.ca/fr/transports-canada/nouvelles/2021/06/batir-une-economie-verte-le-gouvernement-du- canad…

les services de Revenu Québec PROJET : 100000000 - Projet générique Appel de livraison PROGRAMME : 01 GOUVERNANCE, ADMINISTRATION ET SERVICES À LA CLIENTÈLE…

EQRS, à la p 23 référant à : Sécurité publique Canada, Aperçu des approches de lutte contre l’intimidation et la cyberintimidation, Gouvernement du Canada,…

réalisé 69 inspections et 16 vérifications de SSI, soit un total de 85 dossiers et cette cadence se poursuit. Parmi ces dossiers, 52 ont été clos et 33 sont…