Résultats de recherche

de la Loi sur les contrats des organismes publics de conclure un contrat avec une entreprise inadmissible aux contrats publics ou permettre à une entreprise…

Toutefois, les résultats d’inventaires indiquent l’urgence d’agir, car par endroits nous nous approchons de la période où la récupération du bois de sciage…

de départ Résultats -7 % à partir de la mesure de départa (205,5/100 000) (Atteinte) a Résultat provisoire de l’année civile 2022. Explication du résultat…

2023) en indiquant : 1.5. La personne ou la compagnie qui avait procédé à l’inspection; 1.6. Le résultat de cette inspection en indiquant la note (A, B, C,…

d’approvisionnement, le contrat de crédit-bail. Les contrats assimilés à des contrats de service, soit les contrats d’affrètement, les contrats de transport…

RAPPORT ANNUEL 2018-2019 MINISTÈRE DES FINANCES Présentation des résultats Présentation des résultats 11 1. PRÉSENTATION DES RÉSULTATS Résultats à l’égard…

2023. 2. Les résultats visés par le programme sont-ils atteints? (Efficacité) Les résultats visés mesurables après 11 mois de déploiement du programme sont…

de dix jours. Sommaire des résultats des engagements de la Déclaration de services aux citoyens Engagement Indicateur Cible prévue par la DSC Résultats…

mesurée + 5 % par rapport aux résultats mesurés en 2019-2020 + 8 % par rapport aux résultats mesurés en 2019-2020 + 10 % par rapport aux résultats mesurés en…

aînés; 3° « prestataire de services » une personne physique qui, dans le cadre d’un contrat de services, incluant un contrat de services de location de…