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2406019-124 - Décision

pdf 918 Ko 2406019-124-decision.pdf

patrimoine. Vous trouverez les libellés des articles à l’adresse Internet suivante : https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/p-9.002 Une sanction a…

Mise à jour : 8 juillet 2024

Rapports SIFU pour l'année 2024-2025 pour l'ensemble des universités québécoises en format Excel.

pdf 284 Ko 25-1018_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/docume…

Mise à jour : 24 mars 2026

38_Decision_2024-2025.pdf

pdf 155 Ko 38_Decision_2024-2025.pdf

nt/SCT/vitrine_numeriQc/gouvernement_ouvert/plan-action-gouv-ouvert-2123.pdf https://www.opengovpartnership.org/fr/members/quebec-canada/#documents 2 Rapport…

Mise à jour : 4 octobre 2024

Memoire-RCAAQ.pdf

pdf 777 Ko Memoire-RCAAQ.pdf

communaute-eqrs https://www.inspq.qc.ca/intimidation/autochtones https://www.cerp.gouv.qc.ca/fileadmin/Fichiers_clients/Rapport/Rapport_final.pdf https://www…

Mise à jour : 31 janvier 2025

Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

pdf 2,10 Mo presentation-projet-reglement-declaration-obligatoire-2024-09-26.pdf

(https://www.canada.ca/fr/environnement-changement-climatique/services/inventaire-national-rejets- polluants/declaration.html) Article 5 (1er alinéa 4e…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

pdf 377 Ko 25-305_Diffusion.pdf

https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1 https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Mise à jour : 21 août 2025

Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

pdf 7,56 Mo 23-464_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 28 décembre 2023

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

pdf 5,43 Mo 24-75_Diffusion-1.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 22 mai 2024

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 10 au 20 décembre 2024, traitant des efforts budgétaires ou encore du respect des envelop

pdf 7,25 Mo 24-756_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 26 mars 2025

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

pdf 12,93 Mo 25-84_Diffusion.pdf

splayOtherLang(%22se:59%22); http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.q…

Mise à jour : 3 juin 2025

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Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

Toute correspondance (y compris les lettres, courriels et notes de service, etc.) échangée entre le ministère de l’Enseignement supérieur et/ou la ministre de l’Enseignement supérieur et le Collège LaSalle concernant l’admissibilité au collè

Documents d’appel d’offres et du contrat entre le TECFEE et le ministère de l’éducation/Gouvernement du Québec

Contrat entre le ministère de l'Éducation et le Groupe Proxima inc, conclu le 25 septembre 2022 et publié dans SEAO le 24 avril 2024.

Toutes les communications et directives envoyées aux établissements privés subventionnés et à la Fédération des établissements d’enseignement privés, du 10 au 20 décembre 2024, traitant des efforts budgétaires ou encore du respect des envelop

Le contrat octroyé au Centre interuniversitaire de recherche en analyse des organisations (CIRANO) le 16 avril 2025 dont le mandat vise à obtenir des services professionnels afin de développer un cadre conceptuel et méthodologique de monitorage de la

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