Résultats de recherche

été sélectionnées à partir des propositions d’un comité d’experts composé de représentants du Conseil des arts et des lettres du Québec, du Musée national…

la transmission du virus et du nombre d’hospitalisations liées à la maladie. En vertu d l’article 3 de la Loi 28, le gouvernement peut, par décret, modifier…

la CNESST a reçu deux commentaires portant sur le même sujet. En réponse à ceux-ci, l’article 165.1 a été retiré du projet de règlement. Le texte final du…

paragraph, (a) by striking out “and is not a student present in a school bus” in subparagraph 1; (b) by replacing subparagraph 2 by the following: “(2) the…

l’ordre du ministre des Finances du Québec. Expédiez le formulaire dûment rempli, accompagné du paiement et, le cas échéant, du document détérioré, au bureau…

Ministère vise notamment à favoriser la santé financière d’organismes contribuant à l’inclusion sociale et à améliorer l’accès à la participation culturelle…

soumis à l’approbation du gouvernement et entre en vigueur à la date de cette approbation. À l’article 6.1 que la ministre peut, aux termes et conditions…

prioritaires. Le Codir CIDD est formé du ministère du Conseil exécutif, du Secrétariat du Conseil du trésor, du ministère des Finances du Québec, du…

changements climatiques du gouvernement du Québec). Le sous-ministre adjoint à la Lutte contre les changements climatiques, M. Éric Théroux, a ensuite…

t 7 052a 069a 086a 103a T 8 053a 070a 087a 104a Propriétés destinées à la revente T Coût des propriétés vendues 9 054a 071a 088a 105a T Réduction de valeur /…